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  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2020
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  • Réf : BM2611

Modélisation dynamique et vibratoire des moteurs à combustion interne

Le temps de mise sur le marché des systèmes industriels complexes, à l'instar des moteurs à combustion interne, n'a cessé de diminuer. Les essais d'endurance, longs et coûteux, sont progressivement remplacés par des simulations numériques de plus en plus fidèles à la réalité. Ces méthodologies sont de nos jours bien intégrées dans les processus de développement et, par rapport à des approches tra...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2020
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  • Réf : GE1031

L’utilisation de l’eau de pluie dans les bâtiments en milieu urbain

Cet article s’intéresse à l’utilisation de l’eau de pluie au sein de bâtiments situés en milieu urbain, qui connaît un regain d’intérêt international et en France depuis le début des années 2000. Il présente un état des lieux du développement de cette pratique dans le monde et plus particulièrement en France. Les aspects réglementaires et normatifs sont ensuite abordés. Les principes et les diffé...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2020
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  • Réf : TRI4600

Bétons à ultra-haute performance : propriétés de surface et protection

Les bétons à ultra-haute performance (BUHP) peuvent être utilisés comme éléments de façade ou de design. Tout en permettant d’obtenir un aspect minéral uniforme, leurs caractéristiques de surface entrainent néanmoins l’apparition de taches comme les efflorescences. Il est donc nécessaire de maitriser les propriétés de surfaces et de choisir le revêtement de protection adéquat. Cet article présent...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0013

Nomenclature : nouvelle rubrique (droit des acquis OU droit d’antériorité)

La nomenclature des installations classées étant régulièrement mise à jour, de nouvelles rubriques peuvent y être créées et impacter des installations existantes jusqu’alors non classées. Ces installations pourront continuer à fonctionner sans autorisation, enregistrement ou déclaration sous réserve de bénéficier du droit des acquis ou droit d’antériorité.

Comment bénéficier du droit des acquis ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0014

Évolution de la nomenclature : nouveau régime de classement

Les seuils des rubriques de la nomenclature peuvent être amenés à évoluer, que ce soit dans le sens d’une augmentation ou d’un abaissement, et ainsi modifier les régimes de classement de vos installations.

Quelles sont les démarches à entreprendre en cas de modification du régime de classement de vos installations ?

Plusieurs cas peuvent se présenter, à savoir le passage de la déclaration à l’autorisation, de l’autorisation à la déclaration, de la déclaration à la déclaration avec contrôle périodique, de l’autorisation ou de la déclaration à l’enregistrement ou encore de l’autorisation à l’autorisation avec servitudes.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 mai 2018
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  • Réf : 0024

Élaborer une étude d'impact (EI)

L’étude d’impact fait partie du processus de l’évaluation environnementale auquel peut être soumise une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE), soit de manière systématique soit au cas par cas (annexe à l’article R. 122-2 du Code de l’environnement). Cette pièce essentielle du dossier doit prendre en compte l’environnement du projet dans sa globalité.

Une bonne connaissance de l’état initial du site est un préalable, mais certains éléments sont à déterminer.

  • Quels sont les thèmes à traiter pour bien évaluer l’impact de votre projet sur l’environnement ?
  • Y a-t-il lieu d’insister davantage sur certains sujets ?
  • Jusqu’où s’étend son périmètre d’exploration pour prendre en compte toutes les interactions significatives entre votre projet et l’environnement ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement


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