SI - Glossaire | Techniques de l'Ingénieur
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  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2011
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  • Réf : BN3770

Matrices céramiques pour conditionnements spécifiques

Dès la fin des années 1950, des solutions (phases minérales, verres) pour confiner les déchets ultimes de haute activité et à vie longue issus des opérations de traitement des combustibles nucléaires ont été envisagées. La vitrification de ces déchets de haute activité s'est imposée au niveau international dans les années 1980 et reste actuellement la solution de référence pour le conditionnem...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2015
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  • Réf : BN3825

Sûreté des centrales nucléaires en France après l'accident de Fukushima

A la suite de l'accident de Fukushima, des évaluations ont été menées par les exploitants nucléaires français afin d'apprécier le comportement de leurs installations lors de situations extrêmes du type de celle rencontrée à Fukushima. Des dispositions complémentaires seront progressivement mises en place pour réduire les risques associées à ces situations. Ces dispositions comporteront des moyens...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2006
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  • Réf : BN3840

Sûreté des laboratoires et usines nucléaires

Est nommée laboratoire ou usine nucléaire toute installation nucléaire (traitement et entreposage de déchets radioactifs, fabrication de radioéléments, accélérateurs de particules), autre qu’un réacteur et une installation destinée au stockage à long terme des déchets radioactifs. Ces ateliers nucléaires sont dédiés à des fonctions de nature très différente, ce qui rend la démarche de sûreté asse...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0013

Nomenclature : nouvelle rubrique (droit des acquis OU droit d’antériorité)

La nomenclature des installations classées étant régulièrement mise à jour, de nouvelles rubriques peuvent y être créées et impacter des installations existantes jusqu’alors non classées. Ces installations pourront continuer à fonctionner sans autorisation, enregistrement ou déclaration sous réserve de bénéficier du droit des acquis ou droit d’antériorité.

Comment bénéficier du droit des acquis ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0014

Évolution de la nomenclature : nouveau régime de classement

Les seuils des rubriques de la nomenclature peuvent être amenés à évoluer, que ce soit dans le sens d’une augmentation ou d’un abaissement, et ainsi modifier les régimes de classement de vos installations.

Quelles sont les démarches à entreprendre en cas de modification du régime de classement de vos installations ?

Plusieurs cas peuvent se présenter, à savoir le passage de la déclaration à l’autorisation, de l’autorisation à la déclaration, de la déclaration à la déclaration avec contrôle périodique, de l’autorisation ou de la déclaration à l’enregistrement ou encore de l’autorisation à l’autorisation avec servitudes.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 mai 2018
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  • Réf : 0024

Élaborer une étude d'impact (EI)

L’étude d’impact fait partie du processus de l’évaluation environnementale auquel peut être soumise une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE), soit de manière systématique soit au cas par cas (annexe à l’article R. 122-2 du Code de l’environnement). Cette pièce essentielle du dossier doit prendre en compte l’environnement du projet dans sa globalité.

Une bonne connaissance de l’état initial du site est un préalable, mais certains éléments sont à déterminer.

  • Quels sont les thèmes à traiter pour bien évaluer l’impact de votre projet sur l’environnement ?
  • Y a-t-il lieu d’insister davantage sur certains sujets ?
  • Jusqu’où s’étend son périmètre d’exploration pour prendre en compte toutes les interactions significatives entre votre projet et l’environnement ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement


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