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  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2011
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  • Réf : FIC0156

Comprendre et anticiper le principe de l’autorisation, son fonctionnement et les substances concernées

) ; les substances persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT) ou très persistantes et très bioaccumulables (vPvvPvB... des parties prenantes puis à l’avis du CEM. REACh donne la priorité aux substances PBT ou vPvvPvB... ou vPvvPvB), une autorisation peut être délivrée lorsque les bénéfices socio-économiques surpassent... /2006) SVHC  : substances hautement préoccupantes ( substances of very high concern ) vPvvPvB  : substance...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 juin 2017
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  • Réf : FIC0159

Fabrication d’une substance candidate : répondre aux obligations

) ; les substances persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT) ou très persistantes et très bioaccumulables (vPvvPvB... ) pour substances PBT et vPvvPvB ; la concentration individuelle de la substance dans le mélange est supérieure...  : substances of very high concern (substances hautement préoccupantes). vPvvPvB  : substance très persistante...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 nov. 2025
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  • Réf : FIC0610

FDS d'un produit réceptionné : quand l'exiger, comment justifier son absence ?

bioaccumulable (vPvvPvB), conformément aux critères énoncés à l’annexe XIII du règlement REACh ; la substance... et très bioaccumulable (vPvvPvB), conformément aux critères énoncés à l’annexe XIII (PBT, vPvvPvB...  : valeur limite d’exposition professionnelle. vPvvPvB : substance très persistante et très bioaccumulable...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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