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Vpvb dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2019
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  • Réf : AM1000

REACH : conséquences pour les plastiques et caoutchoucs

de catégorie 1 et 2 (CMR) ; les substances persistantes, bioaccumulables et toxiques (vPvvPvB... dites « SHVC », que sont les CMR 1A et 1B, les PBT, les vPvvPvB (voir §  1.3 ) et les substances...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2019
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  • Réf : J3005

Émollients

Les émollients sont omniprésents dans les produits de soin de la peau et du cheveu. Ils offrent d’excellentes propriétés d’étalement et apportent aux formulations un toucher doux, agréable, non collant. Toutefois, le consommateur se tourne de plus en plus vers des produits plus respectueux de l'Homme et de la planète ; l'industrie cosmétique se doit de proposer des alternatives aux huiles de...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2010
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  • Réf : SL6705

REACH : une nouvelle réglementation pour les substances chimiques

(persistantes, bioaccumulables et toxiques pour l'environnement), vPvvPvB (très persistantes et très... et vPvvPvB et, par extension, à toute substance qui suscite un niveau de préoccupation équivalent... substances PBT ou vPvvPvB et 6 substances à la fois CMR et PBT/vPvB. Sept de ces substances SVHC sont proposées... 5-tert-butyl-2,4,6-trinitro-m-xylène (musk xylène) : propriétés vPvvPvB, substance parfumante 4,4...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 13 juin 2017
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  • Réf : 0159

Fabrication d’une substance candidate : répondre aux obligations

La première étape du processus d’autorisation est l’inscription des substances identifiées SVHC à la liste candidate : elles sont « candidates » à l’autorisation.

À ce stade elles ne sont pas encore soumises à autorisation mais font déjà l’objet d’obligations légales qui concernent l’ensemble des acteurs de la chaîne d’approvisionnement.

Vous fabriquez une substance inscrite à la liste candidate pour la mettre sur le marché. Vous êtes soumis à des obligations d’information.

  • Pourquoi ?
  • Quelles sont ces obligations ?
  • Peuvent-elles évoluer ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 25 mars 2020
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  • Réf : 0160

Utilisation d’une substance candidate : répondre aux obligations

Le règlement REACh a créé le principe de l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux substances chimiques extrêmement préoccupantes. La première étape est l’inscription des substances identifiées SVHC à la liste candidate : elles sont « candidates » à l’autorisation.

À ce stade, elles ne sont pas encore soumises à autorisation mais font déjà l’objet d’obligations légales qui concernent l’ensemble des acteurs de la chaîne d’approvisionnement.

Vous utilisez une substance inscrite à la liste candidate pour fabriquer et mettre sur le marché une autre substance, un mélange ou un article. Vous êtes soumis à des obligations d’information.

  • Pourquoi ?
  • Quelles sont ces obligations ?
  • Peuvent-elles évoluer ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 juil. 2011
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  • Réf : 0189

Connaître et répondre aux obligations liées à l’importation d’une substance de la liste candidate

Source ANSES

Le règlement REACh a créé le principe de l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux substances chimiques extrêmement préoccupantes. La première étape est l’inscription des substances identifiées SVHC à la liste candidate : elles sont « candidates » à l’autorisation, mais font déjà l’objet d’obligations légales qui concernent l’ensemble des acteurs de la chaîne d’approvisionnement.

Vous importez une substance inscrite à la liste candidate ou un article contenant une telle substance pour la mise sur le marché. Vous êtes soumis à des obligations d’information. Pourquoi ? Quelles sont ces obligations ? Peuvent-elles évoluer ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


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