Technique et gestion de l’assainissement non collectif - Réglementation et prétraitement

Encore dans la première partie du 20 ^e  siècle, en zone rurale, le recours à des latrines plus ou moins bien conçues était fréquent, quand ce n’était pas la défécation à l’air libre dans un coin discret de l’entourage de la maison qui était la règle.

Du fait du développement et de la modernisation des villes, la situation a changé. De plus, la doctrine hygiéniste préconisait d’acheminer les eaux sales hors de la ville, en laissant l’eau couler gravitairement. C’est ainsi que sont construits les premiers égouts, collectant indistinctement les eaux de toutes origines : maisons, voiries, activités humaines…

La collecte et le traitement des eaux usées ne se sont développés, et généralisés, qu’après la Seconde Guerre mondiale, les Agences de l’eau ayant joué un rôle majeur dans ce développement à partir des années 1970.

Cependant, le « tout tuyau » a, dans certaines zones, atteint ses limites. D’une part, le coût pour raccorder des pavillons et immeubles isolés peut être prohibitif. D’autre part, la valeur ajoutée de leur raccordement au réseau, en termes de protection de l’environnement, peut être quasi inexistante.

Il est préférable, dans ces cas, de mettre en place un dispositif d’assainissement non collectif qui respecte toutes les règles de l’art, plutôt que de chercher à construire un système d’assainissement collectif au rabais. Encore faut-il que ces dispositifs soient bien conçus, bien réalisés et bien entretenus.

Nous le verrons, dans un premier temps, la réglementation a évolué pour encadrer de mieux en mieux ces différentes étapes et a abouti à un dispositif réglementaire relativement complexe qui instaure un service public d’assainissement collectif, précise les filières autorisées et soumet les dispositifs épuratoires de type microstation de traitement des eaux usées à une procédure d’agrément.

Certains logements français ne sont même pas raccordés à de tels dispositifs réglementaires encore aujourd’hui. Ce sont des logements anciens dans des communes rurales, ou des habitations situées dans des zones montagneuses où l’installation d’une fosse septique peut poser de vrais problèmes de mise en place  .

Ce type d’assainissement concerne les maisons d’habitations individuelles non...