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Système de gestion de la sécurité (SGS)

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Système de gestion de la sécurité (SGS)

Auteur(s) : Lynda COTTET GAYDON

Relu et validé le 2 septembre 2020 | Read in english

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6. Glossaire

Accident majeur  ; Major accident

Il est défini par l’arrêté du 26 mai 2014 de cette façon « un événement tel qu’une émission, un incendie ou une explosion d’importance majeure résultant de développements incontrôlés survenus au cours de l’exploitation, entraînant, soit pour la commodité du voisinage, soit pour la santé, pour la sécurité, la salubrité publique, soit pour l’agriculture, soit pour la protection de la nature, de l’environnement et des paysages, soit pour l’utilisation rationnelle de l’énergie, soit pour la conservation des sites et des monuments ainsi que des éléments du patrimoine archéologique, des conséquences graves, immédiates ou différées et faisant intervenir une ou plusieurs substances ou des mélanges dangereux ».

Danger et risque  ; ...

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