Recensez les substances et activités projetées, puis comparez les résultats aux rubriques de la nomenclature
Initier la demande relative au dossier de demande d’autorisation d’exploiter

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FIC0023 V1 Fiche pratique

Recensez les substances et activités projetées, puis comparez les résultats aux rubriques de la nomenclature
Initier la demande relative au dossier de demande d’autorisation d’exploiter

Auteur(s) : Gérard GIRIN

Relu et validé le 13 novembre 2016 | Read in english

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1. Recensez les substances et activités projetées, puis comparez les résultats aux rubriques de la nomenclature

Cette étape nécessite qu’au regard des substances et activités projetées, vous preniez en compte :

  • leur nature (par exemple types et caractéristiques des produits concernés, travail du bois, des métaux, des matières plastiques, stockage, fabrication, mise en œuvre de produits, etc.) ;

  • leur volume, c’est-à-dire ce qui peut être quantifié (quantités, débits, pressions, périodicités, puissances, etc.) ;

  • les conditions d’exploitation (température, pression, stockages en aérien, en enterré, etc.).

Ce travail est à réaliser dans le détail avec le concours notamment du responsable de fabrication.

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