Qu’est-ce que la notion de registre de suivi des déchets ?
Tout savoir sur les registres de suivi des déchets !

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FIC1217 V1 Fiche pratique

Qu’est-ce que la notion de registre de suivi des déchets ?
Tout savoir sur les registres de suivi des déchets !

Auteur(s) : Josie COTTE

Relu et validé le 27 novembre 2016 | Read in english

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2. Qu’est-ce que la notion de registre de suivi des déchets ?

Au même titre que le bordereau de suivi des déchets ( cf.  Le BSD, comment le renseigner ? [FIC 1216] ), le registre chronologique de la production, de l’expédition, de la réception et du traitement des déchets permet d’assurer la traçabilité des déchets tout au long de leur filière de traitement. Grâce à ce registre, la traçabilité peut donc s’étendre aux déchets non dangereux lorsque le BSD ne concerne que les déchets dangereux.

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