Foire aux questions
Mettre en place une veille réglementaire

Peut-on et/ou doit-on centraliser la veille réglementaire ?

Le champ de la réglementation est vaste et peut se gérer par domaine ou par thème, qui eux-mêmes s’entrecroisent (environnement, sécurité, formation, bâtiment, urbanisme, etc.). Il n’y a pas qu’une seule façon de l’aborder. Il est néanmoins plus facile de désigner un référent qui est spécialiste dans un ou plusieurs domaines pour gérer efficacement la veille réglementaire (référent hygiène-sécurité-environnement par exemple). En revanche, une seule personne ne peut pas couvrir tous les domaines réglementaires. La réflexion se fera par rapport à la diversité des activités, à la quantité de textes applicables à l’organisme et au regard de la portée réglementaire de certains domaines.

Le dispositif de veille réglementaire peut-il être sous-traité ?

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