Notre conseil
Comment répondre au mieux à l'obligation de recherche de la MTD ?

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FIC0790 V1 Fiche pratique

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Comment répondre au mieux à l'obligation de recherche de la MTD ?

Auteur(s) : Ismahane EL BAHLOUL

Date de publication : 10 mai 2012 | Read in english

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4. Notre conseil

4.1 Mettez à jour vos analyses de manière régulière

La comparaison aux MTD doit permettre à l’exploitant, sur la base des données de ces installations, de déterminer les écarts avec l’état de l’art communautaire défini dans les BREFs. Cet état de l’art est valable à un instant donné sur les techniques de réduction des émissions et de la consommation d'énergie utilisées pour un secteur d’activité. Il est donc essentiel de vérifier l’évolution des BREFs et de tenir compte de l’évolution de ses activités et de ses installations.

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4.2 Analysez...

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