1. Lire l’arrêté du 30 décembre 2015
Dans l’ arrêté du 30 décembre 2015 , seules deux voies d’exposition sont retenues : respiratoire et cutanée. En effet, l’ingestion n’est pas retenue car cette voie est trop marginale (interdiction de manger, boire au poste de travail et conditions d’hygiène à mettre en place).
L’évaluation de la pénibilité « agent chimique dangereux (ACD) » comprend :
la forme de l’agent chimique (solide ou fluide) ;
la durée d’exposition en heures/an ;
la voie de contact respiratoire ;
la voie de contact cutanée.
Pour...
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Lire l’arrêté du 30 décembre 2015
Déterminer si la situation est éligible à la pénibilité
Référence réglementaire
-
article D. 4161-2
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