Erreurs à éviter
Autorisation d'une substance chimique

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FIC0156 V1 Fiche pratique

Erreurs à éviter
Autorisation d'une substance chimique

Auteur(s) : Arnaud LAGRIFFOUL

Relu et validé le 4 octobre 2016 | Read in english

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6. Erreurs à éviter

6.1 Ne confondez pas la liste candidate, la recommandation et l’annexe XIV

Les obligations et les conséquences sont différentes. Vous pouvez consulter les fiches suivantes :

  • Connaître et répondre aux obligations liées à l’utilisation d’une substance de la liste candidate [FIC 0160]

  • Conséquence...

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