Présentation
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Nicolas KIEFER : Préventeur, consultant et formateur HSE, directeur d’Evarisk, Montpellier, France
INTRODUCTION
Les déchets ont un coût financier non négligeable pour les entreprises. Connaître les responsabilités du producteur de déchets est donc important, d’une part pour s’assurer de la conformité de l’organisme par rapport à la réglementation, d’autre part afin d’optimiser ce poste de dépenses. Cette fiche vous permet de faire le point sur ces obligations.
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RÉFÉRENCE BIBLIOGRAPHIQUE
CET ARTICLE SE TROUVE ÉGALEMENT DANS :
Connaître les responsabilités du producteur de déchets
Élaborer son registre déchets
Réglementation
Loi AGEC relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire.
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articles R. 541-7 à R. 541-11.
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