7. A quelle condition les matériels de transport pour « vrac » peuvent-ils être réutilisés ?
Les matériels pour « vrac » peuvent être réutilisés tant qu’ils
présentent les mêmes garanties que s’ils étaient neufs, et tant qu’ils
ne sont pas souillés par les matières transportées. Ils doivent subir
des contrôles périodiques réalisés par un organisme de contrôle et
effectués à intervalles réguliers. La périodicité des contrôles suivant
les différents types d’appareils est synthétisée dans le tableau Périodicité
de contrôle des matériels de transport pour vrac (Outil
5
).
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A quelle condition les matériels de transport pour « vrac » peuvent-ils être réutilisés ?
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