Réglementation ATEX. Evaluation analytique des risques

Cet article présente les dispositions du Code du travail en matière de risques liés aux atmosphères explosives (ATEX), résultant de la directive 1999/92/CE et intégrées dans le Code du travail ; en particulier, la réglementation exige qu’une démarche exhaustive d’évaluation des risques soit menée.

Pour être complète, cette démarche devrait comporter l’ensemble des étapes suivantes :

• identification des situations où des ATEX peuvent se former et de leurs conditions d’occurrence ;

• évaluation de l’emplacement, du volume et de la probabilité de formation des ATEX identifiées et classement en zones des emplacements dangereux ;

• recherche des sources d’inflammation possibles des ATEX et prise en compte de la probabilité que ces sources d’inflammation soient actives ;

• évaluation des effets consécutifs à l’inflammation des ATEX ;

• définition des mesures de prévention et de protection, de nature technique ou organisationnelle, qui sont nécessaires pour réduire les risques d’explosion d’ATEX.

L’évaluation des risques aboutit à la définition des mesures techniques et organisationnelles propres à réduire la probabilité de formation d’ATEX ou la probabilité d’inflammation des ATEX formées, et en tout cas à réduire les effets dommageables auxquels les travailleurs seraient soumis en cas d’inflammation.

En fin du présent document, sont fournis des exemples d’application de la réglementation ATEX à plusieurs types d’installations où doivent être pris en compte les risques de formation et d’inflammation d’ATEX gazeuses ou poussiéreuses.