Présentation
RÉSUMÉ
Cet article a pour ambition d'illustrer et de souligner les difficultés auxquelles peut être confronté un organisme mettant en place un système de management environnemental et s'interrogant sur la manière la plus efficace de répondre aux exigences du chapitre 4.4.6 «maîtrise opérationnelle» du référentiel ISO 14001. Il décrypte en premier lieu les exigences du référentiel sur cet aspect et propose d'en fixer les limites. Il présente une méthode pour identifier les opérations qui nécessitent d'être maîtrisées afin de réduire leurs impacts sur l'environnement. Le retour d'expérience des auteurs en matière d'audit de systèmes de management environnemental vient étayer le propos avec de nombreux exemples d'application, et un florilège des principaux écarts relevés lors de ces audits est listé. Cet article attire l'attention du lecteur sur la nécessité d'intégrer ces exigences dans les processus et procédures opératoires existants, peuvant d'ailleurs concerner d'autres systèmes de management.
AUTEUR(S)
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Alain PRATS : Ingénieur d’affaires et consultant - Direction des Services aux entreprises et de la Certification
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Olivier DOLLADILLE : Ingénieur d’affaires et consultant - Direction des Services aux entreprises et de la Certification - INERIS
INTRODUCTION
Sommaire
1. Rappel des exigences, définitions et concepts
1.1 Analyse de la notion de maîtrise d’une activité
1.1.1 Maîtrise opérationnelle d’une activité au sens large
1.1.2 Maîtrise opérationnelle d’une activité au sens du référentiel ISO 14001
1.2 Norme ISO 14001
1.2.1 Exigences de la norme
1.2.2 Définitions et concept
1.2.3 Interfaces entre analyse environnementale, situations d’urgence, actions correctives et maîtrise opérationnelle
1.2.4 Interfaces entre processus support et maîtrise opérationnelle
1.3 Règlement européen EMAS
1.4 Autres référentiels
2. Écarts souvent relevés entre pratiques et exigences de la norme
3. Principales difficultés rencontrées pour répondre aux exigences de la norme
3.1 Identification des activités à maîtriser
3.1.1 Identification des opérations «de routine» ayant ou pouvant avoir des impacts environnementaux significatifs
3.1.2 Identification des opérations ponctuelles, périodiques ou transitoires associées à des AES réels ou potentiels
3.1.3 Identification des opérations liées aux produits (ou services) commercialisés et associées à des AES réels ou potentiels
3.1.4 Résumé des opérations à prendre en compte
3.2 Identification et analyse des MMR associées aux opérations concernées
3.2.1 Maintien des performances des MMR relatives aux opérations associées à des AES potentiels
3.2.2 Amélioration des performances des MMR relatives aux opérations associées à des AES réels
3.2.3 Élaboration de modes opératoires
4. Maîtrise des activités opérationnelles: exemples
4.1 Processus de réalisation
4.1.1 Conception du produit
4.1.2 Développement du produit
4.1.3 Fabrication du produit
4.1.4 Contrôle du produit
4.1.5 Conditionnement du produit
4.2 Processus support
4.2.1 Achat
4.2.2 Approvisionnement
4.2.3 Services techniques
4.2.4 Gestion de la chaîne logistique ( supply chain )
4.2.5 Commercialisation
5. Conclusions
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MOTS-CLÉS
mesures de maîtrise des risques (MMR) | cycle de vie | procédures opératoires | ISO 14001 | aspects environnementaux significatifs réels et potentiels | environnement | management environnemental
DOI (DIGITAL OBJECT IDENTIFIER)
CET ARTICLE SE TROUVE ÉGALEMENT DANS :
Management environnemental et maîtrise opérationnelle des activités
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