1. Directives
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Directive aérosol 75/324/CEE du 20/05/75, modifiée par la directive 94/1/CE du 06/01/94 – Transposition en droit français par l’arrêté du 06/01/78, modifié par l’arrêté du 24/01/95 et le décret 97-106 du 03/02/1997.
Elle fixe les points suivants.
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Contenance de l’aérosol :
de 50 à 1 000 ml, si le contenant est un récipient en métal ;
de 50 à 220 ml, si le contenant est en verre et revêtu d’une protection ;
de 50 à 150 ml, si le contenant est en verre non-revêtu.
Symbole : il doit être apposé en cas de respect de cette directive :
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Directives
Description du générateur aérosol
Références bibliographiques
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