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5. Passage en douane des marchandises
5.1 Rappels sur le rôle de la douane
La douane est un élément essentiel de la protection d'une économie, actuellement celle de l'union douanière en Europe.
Son rôle est très ancien puisque le mot même provient d'un mot persan « diwane », repris chez les Ottomans sous le nom de « divan », la pièce où étaient prises les décisions importantes notamment économiques.
Si l'Antiquité gréco-romaine connaissait les droits à l'entrée, il s'agissait plus d'un « droit de passage » ou « octroi » que d'un droit de douane. Au Moyen Âge en France existait un « droit de traite foraine » sur certains achats extérieurs. Les premiers vrais droits destinés à protéger l'économie apparaissent sous Louis XI pour protéger les soieries de Lyon. Et c'est Colbert pour protéger l'industrie nationale dans le cadre d'une politique mercantiliste, qui met en place une véritable politique douanière avec un code des procédures.
En France, la douane actuelle résulte d'une loi de 1791 et d'une réorganisation sous le Premier Empire. Elle est composée d'environ 20 000 agents,...
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