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Auteur(s)
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José FERNANDEZ : Ingénieur Principal Dames et Moore
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Anne de SEGUINS PAZZIS : Ingénieur de Projets Dames et Moore
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Lire l’articleINTRODUCTION
En France, la politique nationale de réhabilitation et de traitement des sites et sols pollués s’articule autour de deux principes majeurs :
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l’identification systématique et organisée des sites potentiellement pollués ;
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l’évaluation de la vulnérabilité et des risques associés à chaque site pour définir de manière concertée les priorités de traitement selon l’impact effectif du site sur l’environnement et la santé humaine, et selon l’usage auquel il est destiné.
Le recensement des sites industriels pollués concerne à la fois les sites industriels anciens et en activité. Pour les sites anciens, le lecteur pourra se référer au guide pour l’Inventaire historique d’anciens sites industriels publié par l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME) [1]. Les sites en activité sont, quant à eux, répertoriés parmi les sites soumis au régime des installations classées pour la protection de l’environnement (réglementation ICPE dont le texte fondamental est la loi du 19 juillet 1976).
L’identification des sites (potentiellement) pollués parmi les sites en activité a pour préambule la réalisation de diagnostics initiaux prescrits aux exploitants par les préfets (circulaires des 3 et 18 avril 1996). À l’issue des diagnostics initiaux, les sites sont déclarés « banalisés » (classe 3), « à suivre » (classe 2) ou bien nécessitent des investigations approfondies (classe 1).
Le diagnostic initial s’articule selon les éléments suivants :
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une étude historique et documentaire (étape A) ;
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des investigations complémentaires de terrain (étape B) ;
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une évaluation simplifiée des risques, qui sera réalisée sur la base des informations collectées lors de l’étude documentaire et, dans la plupart des cas, sur la base des résultats d’investigations de terrain.
Les principes généraux de ces types d’études sont présentés dans le Guide méthodologique de gestion des sites (potentiellement) pollués, 1997, publié par le ministère de l’Environnement . Cet article propose d’aborder et d’illustrer de manière pratique la réalisation de l’étape A du diagnostic initial. L’étape B est traitée dans l’article Diagnostic initial. Évaluation simplifiée des risquesÉtude des sols. Évaluation simplifiée des risques .
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1. Définition et objectifs
L’étude historique, telle qu’elle est décrite dans le présent article, consiste à identifier les structures, modes opératoires ou événements ayant existé ou survenus dans le passé d’un site industriel et dont la nature présente un potentiel d’impact sur la santé humaine et l’environnement.
L’étude historique et documentaire comporte trois principaux éléments :
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une visite détaillée du site ;
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la connaissance environnementale du site, de ses alentours et de leur vulnérabilité ;
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l’analyse historique du site.
Ces éléments doivent permettre :
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de localiser géographiquement et chronologiquement sur le site les zones de surface les plus susceptibles d’être polluées ;
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d’identifier la nature des composés chimiques potentiellement présents ;
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de mettre en évidence les milieux potentiellement affectés (sol, eau souterraine, eau de surface, sédiments, air) ;
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de fournir des informations pour la conception du programme d’échantillonnage et d’analyses de l’étape B pour confirmer ou infirmer la présence de sources de contamination, évaluer un éventuel impact, mieux définir les zones où des incertitudes persistent et fournir des données pour l’évaluation simplifiée des risques et des études plus approfondies (si nécessaire).
Un rapport synthétique et clair vient parachever l’étude pour présentation à l’administration.
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BIBLIOGRAPHIE
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(1) - ADEME - Inventaire historique d’anciens sites industriels (et d’activités de service). - Guide méthodologique - Version 1996 - 163 p. 1997 - Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie / Direction de l’Industrie - Centre d’Angers.
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(2) - Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement - Gestion des sites (potentiellement) pollués. - Mise à jour juin 1997 - Version 1 - 40 p. + annexes - 1997 - BRGM Éditions.
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(3) - DARMENDRAIL (D.) - Diagnostic - Caractériser le site pollué - Face au Risque. - 346, 1998, p. 23 à 28, 2 tabl.
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(4) - DARMENDRAIL (D.) - Étude des sols. Évaluation simplifiée des risques. - Traité Environnement G 2 590, avril 1999.
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