Bibliographie & annexes
Présentation
Auteur(s)
-
Robert ANGIOLETTI : Diplômé de l’École supérieure d’ingénieurs de Marseille (ESIM) - Chef du Département maîtrise de la demande d’électricité à ADEME
-
Hubert DESPRETZ : Ingénieur de l’École centrale de Lyon - Coordonnateur secteur bâtiment à ADEME
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Lire l’articleINTRODUCTION
Cet article est consacré aux tarifs des différentes énergies, le caractère fortement évolutif de ceux-ci rend la présentation difficile. Chaque lecteur devra donc utiliser ce texte avec circonspection et éventuellement réaliser une mise à jour régulière.
L’étude complète du sujet comprend les articles :
-
BE 9 020 – Maîtrise de l’énergie dans les bâtiments. Définitions. Usages. Consommations ;
-
BE 9 021 – Maîtrise de l’énergie dans les bâtiments. Techniques ;
-
Form. BE 9 022 – Maîtrise de l’énergie dans les bâtiments. Tarifs de l’énergie (le présent article) ;
-
Doc. BE 9 023 – Maîtrise de l’énergie dans les bâtiments.
L'expertise technique et scientifique de référence
VERSIONS
- Version archivée 1 de oct. 2000 par Robert ANGIOLETTI, Hubert DESPRETZ
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Présentation
Combustibles liquides2. Combustibles gazeux
Les deux grandes catégories de combustibles gazeux sont :
-
le gaz naturel distribué par le réseau Gaz de France, pour l’essentiel ;
-
les gaz de pétrole liquéfiés (GPL) : butane et propane, distribués de façon discontinue (bouteilles, etc.).
Pour chacun de ces produits, il n’existe pas un prix sur le territoire, le tarif variant (un peu) selon la zone concernée.
Si les prix des énergies de réseaux (gaz naturel, électricité) font l’objet de tarifications officielles vis-à-vis des clients non éligibles [] à la concurrence, en revanche, les prix des produits pétroliers (GPL, fiouls...) sont libres et sont présentés sous forme de barèmes indicatifs négociables, non publiés.
[] Sont déclarés éligibles au sens du Décret n 2000-456 du 29 mai 2000 relatif à l’éligibilité des consommateurs d’électricité et portant application de l’article 22 de la loi n 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l’électricité, les consommateurs d’électricité ayant consommé (et ou produit pour autoconsommation) plus de 16 GWh dans l’année civile précédent la demande. L’éligibilité est prononcée pour une période de 3 ans et donne au consommateur concerné accès à l’offre de tout producteur d’électricité en Europe.
2.1 Gaz naturel
La plupart des tarifs sont basés sur une répartition dits niveaux de prix en cinq grandes zones. Le tableau 6 indique le niveau (1 à 5) de chaque grande ville. Pour les autres, il faudra se référer au centre de distribution ou aux factures.
Les tarifs usuels de GdF sont les suivants ;
-
le tarif général (ou de base) jusqu’à 1 000 kWh/an (cuisine seule) ;
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le tarif B0 de 1 000 à 6 000 kWh/an (cuisine et eau chaude de logement) ;
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le tarif B1 de 6 000 à 30 000 kWh/an (logement avec chauffage individuel) ;
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le tarif B2 de 30 000 à 250 000 kWh/an...
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