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Auteur(s)
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Benoît Dabouis : Chercheur, Laboratoire Génie Industriel, CentraleSupélec, Université Paris-Saclay, Gif-sur-Yvette, France
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Lire l’articleINTRODUCTION
Comment agir concrètement pour rendre plus durables les activités de votre entreprise ?
Les principes et axes de réflexion en éco-innovation ou conception durable peuvent faire l’objet d’engagements stratégiques, de définitions d’indicateurs et d’objectifs annuels. À vous de mettre en œuvre les pistes de travail que vous estimez prioritaires, en fonction de vos objectifs et de l’intérêt que porte votre direction à la démarche de durabilité. Nous proposons dans cette fiche des outils et recommandations pratiques pour déployer les principes de durabilité dans votre entreprise, autour de trois axes :
-
mettre en place une véritable démarche de progrès ;
-
les outils et méthodes pour y parvenir ;
-
effectuer une veille sur les réglementations et les normes.
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Management et ingénierie de l'innovation
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Notre conseil3. Effectuer une veille sur les réglementations et les normes
Il faut se tenir à jour et même devancer les réglementations et normes environnementales en les considérant comme stimulantes pour définir un cap d’amélioration continue et de différenciation concurrentielle. Depuis plus de 30 ans, les directives environnementales européennes (qui se traduisent en décrets français) sont de plus en plus contraignantes pour les entreprises.
Au niveau européen :
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la directive-cadre déchet ( Directive 2018/851 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018) ;
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la directive plastique à usage unique ( Directive 2019/904 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019) ;
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la directive en matière de publication d’informations de durabilité, aussi appelée CSRD ( Directive 2022/2464 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2022) ;
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le règlement pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception pour des produits durables, aussi appelé ESPR, comme précisé dans l’Étape 1 ( Règlement 2024/1781 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2024) ;
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le Passeport Numérique des Produits (DPP) découlant directement de l’ESPR, qui permettra de suivre un produit sur l’ensemble de son cycle de vie.
Au niveau français :
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la loi AGEC – anti-gaspillage pour une économie circulaire ( loi n° 2020-105 du 10 février 2020) ;
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la loi Climat et Résilience ( loi n° 2021-1104 du 22 août 2021) ;
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la loi Industrie verte ( loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023).
Ces dernières années, la pression réglementaire autour des enjeux environnementaux s’est intensifiée, notamment grâce à la signature des Accords...
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Effectuer une veille sur les réglementations et les normes
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
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POTTING (J.) et al. - Circular Economy : Measuring innovation in the product chain (2017).
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BJØRN (A.) et al. - Guidance for Applying Absolute Environmental Sustainability Assessment on Activities at Different Scales (BETA Version). Publications Office of the European Union (2025).
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Recommandation (UE) 2021/2279 de la Commission relative à l’utilisation de méthodes d’empreinte environnementale pour mesurer et indiquer la performance environnementale des produits et des organisations sur l’ensemble du cycle de vie (2021).
-
WOODWARD (D.).- Life Cycle Costing Theory, Information Acquisition and Application. International Journal of Project Management 15, n° no 6, 335-44 (1997).
-
HAOUES (N.).- Analyse du Cycle de Vie Conséquentielle.
-
BELLINI (B.) et JANIN (M.).- Écoconception : état de l’art des outils disponibles. [G 6010](2023).
-
ISO 14040:2006, Management environnemental – Analyse du cycle de vie – Principes et cadre (2006).
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ISO 14044:2006, Management environnemental – Analyse du cycle de vie – Exigences et lignes directrices (2006).
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ISO 14075:2024, Management environnemental – Principes et cadre pour l’analyse sociale du cycle de vie (2024).
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