Glossaire

# Juridique

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Juridique

Expertise judiciaire – Dépôt du rapport et suites
Réf : C69

Les difficultés rencontrées dans l’exécution des marchés de travaux nécessitent souvent qu’il soit fait appel à des experts chargés de donner un avis sur les solutions à apporter. En France, l’expertise judiciaire, de par son autorité, est souvent préférée à l’expertise [...]

10 nov. 2022

Marchés de travaux
Réf : C77

Le présent article a pour objet de recenser et de décrire le contenu des différents documents entourant l'exécution d'un marché de travaux, public ou privé. En effet, l'exécution d'un marché de travaux s'inscrit dans une opération globale de construction faisant intervenir [...]

10 févr. 2024

Régulation juridique et nanosciences
Réf : NM8020

Les nanosciences se consacrent à la synthèse et à l'étude de la matière à une échelle comprise entre un et cent nanomètres, avec des propriétés spécifiques. Elles recouvrent aussi les applications, parfois appelées nanotechnologies. Les recherches et les applications [...]

10 sept. 2022

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