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Action en annulation

Action en annulation dans l'actualité

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Action en annulation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2003
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  • Réf : AF3570

Action de la pression sur les édifices moléculaires fluides

. L’article présente l’action de la pression sur les édifices moléculaires solides. Au cours... atomiques. L’action de la pression va être de modifier l’activité des électrons donc la nature... des pics montrant un ordre plus élevé. L’action de la pression, en diminuant les distances... par un maximum fini au point critique. La tension superficielle s’annule au point critique. Le tableau  4 donne...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : FIC1639

Contrefaçon : mettre en œuvre l’action

ainsi que dans le succès de l’action. Cette fiche présente les modalités de mise en œuvre de l’action en contrefaçon... ]). La violation de ces interdictions constitue une contrefaçon. L’action en contrefaçon est une action judiciaire... , deux voies d’action sont possibles pour faire cesser les actes de contrefaçon et obtenir réparation. Le choix... entre l’action civile ou pénale dépendra à la fois du contexte, de l’ampleur des agissements et des objectifs...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 nov. 2024
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  • Réf : TBA310

Actions du sol sur un mur de soutènement

Action du sol... , il est donc conclu qu’il n’y a pas de poussée en tête du mur. Calcul du point d’annulation des contraintes...

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