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Action en annulation

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Action en annulation dans les livres blancs


Action en annulation dans les conférences en ligne


Action en annulation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2003
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  • Réf : AF3570

Action de la pression sur les édifices moléculaires fluides

. L’article Action de la pression sur les édifices moléculaires solides présente l’action de la pression... et la classification des liaisons pour une position donnée des noyaux atomiques. L’action de la pression... des pics montrant un ordre plus élevé. L’action de la pression, en diminuant les distances... par un maximum fini au point critique. La tension superficielle s’annule au point critique. Le tableau  4 donne...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 1997
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  • Réf : M610

Action du corroyage sur la structure de coulée des aciers

des éléments d’alliage est plus élevée dans le liquide que dans le solide. C’est l’action combinée... peu sur empreinte Baumann. Les particularités de ségrégations locales découlant des actions mécaniques... Leurs effets interfèrent avec les actions mécaniques  3.4 . Rappelons simplement qu’elles peuvent donner...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • Réf : TBA310

Actions du sol sur un mur de soutènement

de comportement rigide-plastique. On détermine les actions du sol sur un écran quand le sol... -même. Détermination des contraintes effectives S’agissant de l’action des grains ou particules de terrain... la cohésion annule la poussée résultante. En tête du mur, on a une contrainte de compression de 6... pas de poussée. Dans ce cas, il faut calculer le point z où la contrainte s’annule en additionnant...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 mai 2014
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  • Réf : 1170

Comment se traduit l’action localisée des substances chimiques sur l’organisme ?

L’action toxique locale d’une substance chimique peut se traduire par une action néfaste localisée à l’endroit de contact avec l’organisme (voies respiratoires, peau, œil).

Elle est le résultat de contacts accidentels et limités dans le temps à concentrations/doses élevées.

La tolérance locale est un problème d’innocuité à court terme.

Il vous faut comprendre les mécanismes d’irritation et de corrosion respiratoire, cutanée et oculaire afin de savoir choisir les tests qui permettront d’évaluer le danger d’irritation et de corrosion. Vous pourrez ainsi procéder au classement et à l’étiquetage des substances chimiques et mettre en place les moyens de prévention adaptés.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 sept. 2014
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  • Réf : 1348

Prise en compte de l’action humaine dans les mesures de maîtrise des risques

Pour prévenir ou limiter les conséquences en cas de survenue d’un scénario d’accident, les industriels mettent en œuvre des mesures de maîtrise des risques (MMR). Certaines MMR sont uniquement composées de dispositifs techniques dont les niveaux de performances sont généralement quantifiables. Le recours à des MMR totalement techniques n’est pas pourtant la panacée. De fait, les industriels privilégient parfois le maintien de l’homme dans la mise en œuvre des MMR. Par exemple, une phase de diagnostic par un opérateur qui décidera ou non de mettre en sécurité les installations peut permettre de limiter les déclenchements intempestifs des MMR et ainsi améliorer la disponibilité d’une installation. En revanche, se pose alors la question de la valorisation de l’homme en tant que MMR ou partie de MMR.

  • Si les performances des MMR techniques sont « insensibles » au stress d’une situation accidentelle, que dire de celles de l’homme ?
  • Comment valoriser les actions humaines dans le cadre d’une étude de dangers (EDD) ?
  • Quels niveaux de performances associer aux MMR faisant intervenir des actions humaines ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1639

Contrefaçon : mettre en œuvre l’action

Que faire une fois que l’on s’aperçoit qu’une ou plusieurs personnes portent atteinte à ses droits sur un brevet ? Comment agir pour obtenir la cessation des agissements et la réparation de son préjudice ?

La procédure judiciaire présente des spécificités procédurales, s’ajoutant à la spécificité propre au droit des brevets et à la technicité de la matière. Si les services d’un avocat sont indispensables, le titulaire du droit de brevet joue un rôle indispensable dans la détermination des objectifs ainsi que dans le succès de l’action.

Cette fiche présente les modalités de mise en œuvre de l’action en contrefaçon et aide le titulaire du droit à en définir les contours.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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