- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 déc. 2023
|- Réf : C3842
Avant d’être considéré comme une alternative au système d’assainissement collectif, l’assainissement non collectif, parfois encore appelé « assainissement autonome », voire « assainissement individuel », a été la règle générale. Du fait de sa faible densité et de la structure de son habitat, la France gardera toujours une forte proportion de la population raccordée à des disp...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 nov. 2023
|- Réf : C3843
Du fait de sa faible densité et de la structure de son habitat, la France présente depuis longtemps, et gardera toujours une forte proportion de la population raccordée à des dispositifs d’assainissement non collectif, qu’ils soient unifamiliaux ou regroupés. S’assurer de la bonne qualité des pratiques en matière d’assainissement non collectif est essentiel. Nous allons, dans cet article, établ...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 janv. 2022
|- Réf : TBA2550
Le système d’évacuation des eaux usées d’une maison est indispensable à son bon fonctionnement, sain et durable. L’ assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques. Ces dispositifs concernent les maisons individuelles jusqu’à 20 pièces qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent traiter...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
- |
- 29 juil. 2011
- |
- Réf : 0210
L’exploitation de votre installation nécessite le déversement d’eaux usées dans le réseau d’assainissement collectif.
Vous vous interrogez sur l’obligation de demander une autorisation préalable à l’administration pour pouvoir effectuer cette opération, ainsi que sur le contenu de cette demande et sur les modalités de son instruction ?
Le principe est que tout rejet, autre que domestique, dans le réseau d’assainissement collectif doit être préalablement autorisé par le maire ou par le président de l'établissement public de coopération intercommunale compétent en matière d’assainissement.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.