des déchets générés ; image de marque et compétitivité accrues. Les BREFs, ou Best REFerences... dans une industrie considérée. Les BREFs évoluent simultanément aux MTD. Leur développement constitue... ainsi un processus dynamique. A ce jour, 33 documents BREF sont adoptés et traduits en français ; les premiers... ont été initiés en mai 2001 et les derniers en mars 2008. Où trouver les BREFs ? Tous ces documents...
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contre la pollution des milieux aquatiques par certaines substances dangereuses). Les valeurs définies dans les BREFs... par le Code du travail et d’autres réglementations dans ce domaine ? Les BREFs, ou Best REFerences... dans une industrie considérée. Les BREFs évoluent simultanément aux MTD . Leur développement constitue... ainsi un processus dynamique. Structure des BREFs – Sommaire type d’un BREF (Outil ) À ce jour, 33 documents...
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, avec l’adoption et la publication par la Commission européenne de documents de référence qu’on appelle des BREF... . Ses principes directeurs sont : le renforcement du rôle des BREF : les valeurs limites d’émission (VLE... ) et les autres conditions de l’autorisation ne doivent pas dépasser les niveaux d’émission des MTD décrits dans les BREF... ; la partie des BREF correspondants aux MTD fait l’objet d’un document autonome appelé « conclusions...
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