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Brevet

Brevet dans les livres blancs


Brevet dans les conférences en ligne


Brevet dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2004
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  • Réf : AG2051

Veille technologique

Nous avons souligné dans l’article [ AG 2 050 ] l’importance des brevets à la fois pour la protection, mais aussi pour la surveillance des concurrents, le test des innovations, etc. Comme les brevets sont accessibles gratuitement sur Internet, ils deviennent de plus en plus un élément incontournable.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2006
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  • Réf : AG2620

Propriété intellectuelle

ce jour, le Code de la propriété intellectuelle englobe en même temps les aspects portant sur la propriété littéraire et artistique et ceux portant sur la propriété industrielle. Il fait donc coexister les lois sur le droit d’auteur avec celles sur les marques de commerce et les inventions. Certes, les domaines de création sont nombreux, mais chacun possède ses propres critères d’appréciation. Malgré cette complexité, le Code de la propriété intellectuelle tente de s’adapter aux nouvelles formes de l’activité créatrice.

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 juil. 2008
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  • Réf : IN74
  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 23 nov. 2012
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  • Réf : 1088

Exploiter les bases de données brevets pour surveiller l’innovation

Vous souhaitez connaître :

  • l’état d’avancement technologique ainsi que les applications développées au niveau mondial dans un domaine particulier ;
  • qui fait quoi, où, comment ;
  • l’évolution dans le temps du domaine considéré ;
  • vos concurrents potentiels ;
  • le savoir-faire développé par différentes inventeurs et sociétés ;
  • les nouveaux entrants dans ces champs de développement ;
  • vos partenaires possibles ;
  • les orientations technologiques et applications nouvelles ;
  • les liens entre la technologie et la recherche.

Il vous faut alors exploiter les bases de données brevets. En effet, l’information brevet est unique, rarement publiée ailleurs. Au-delà de la simple protection, les brevets, par les informations qu’ils divulguent et qui sont nécessaires pour leur validation légale, constituent une encyclopédie mondiale, vivante et constamment mise à jour.

L’objectif de cette fiche est :

  • de vous permettre de mieux connaître les diverses bases de données brevets accessibles sur Internet – qu’elles soient gratuites ou payantes –, nécessaires à l’utilisation d’outils d’analyse automatique de brevets (Automatic Patent Analysis – APA) ;
  • de connaître le contenu des notices bibliographiques brevets et autres éléments accessibles ;
  • de structurer votre recherche ;
  • d’exploiter les résultats.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 août 2014
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  • Réf : 1351

Matheo Analyzer

Matheo Analyzer est un logiciel d’aide à la décision permettant de disposer de tableaux de bord, de cartographies, de synthèses et d’indicateurs générés à partir de larges ensembles d’informations. Il est édité par la Société Matheo Software, société française spécialisée dans le traitement de l’information brevet, documentaire et provenant de l’Internet.

Matheo Analyzer est classiquement utilisé par les experts et les analystes sur des brevets et des publications scientifiques pour cartographier les acteurs et les technologies, détecter des tendances, assurer une veille scientifique, stratégique, commerciale ou concurrentielle.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juin 2022
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  • Réf : 1761

Le certificat complémentaire de protection : de quoi s’agit-il ?

Le dépôt d’un brevet en France permet d’obtenir un monopole d’exploitation (à savoir un droit exclusif d’exploitation) pour une durée maximale de 20 ans.

Le droit français permet cependant, dans certaines conditions, de prolonger la durée de ce monopole. Ainsi il est possible, pour les brevets portant sur des produits pharmaceutiques (médicaments) ou phytopharmaceutiques, de prolonger la durée du monopole d’exploitation en recourant au certificat complémentaire de protection (CCP).


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