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Brevet norme silicone technique technologie

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Brevet norme silicone technique technologie dans les conférences en ligne


Brevet norme silicone technique technologie dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2007
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  • Réf : N2880

Silicones ou siloxanes

normalisés usuels (tableau  ) La norme ISO 1629 distingue quatre sous familles de silicones non fluorées... abradables. Innocuité physiologique Les grades de silicone judicieusement choisis répondent aux normes... sont généralement un peu plus étroites que celles des silicones. Par exemple, certaines normes aéronautiques... Les silicones ou polysiloxanes sont des polymères originaux se distinguant des élastomères...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2007
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  • Réf : N2882

Silicones ou siloxanes

qu'elles donnent des possibilités des silicones. Toutes les normes ne figurent pas ici , la normalisation... Les silicones ou polysiloxanes sont des polymères originaux se distinguant des élastomères... un grand nombre d’applications. Les applications les plus techniques, ou nécessitant une grande sécurité... 'utilisation. Ces normes, même si elles ne sont pas toutes en usage, sont intéressantes à exploiter de toute façon...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2013
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  • Réf : S8650

La technologie NFC

'un point de vue technique et applicatif. Les principes physiques, les normes et les spécifications... . En effet, elle repose sur un ensemble de normes directement inspirées de technologies déjà existantes... ), sont à l’origine de la technologie NFC. En effet, les normes et les spécifications définissant une communication... -4 (desquelles découle la technologie NFC) et la norme ISO 15693. Cette dernière, appelée «  vicinity...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 14 juil. 2017
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  • Réf : 1620

Gérer un brevet gênant

Le brevet est par nature un obstacle licite à la concurrence dès lors qu’il confère à son titulaire une position de monopole lui permettant concrètement d’interdire aux tiers notamment de fabriquer, de mettre en œuvre ou de commercialiser l’invention protégée sans son consentement. Une entreprise peut être gênée dans son développement par le brevet d’un tiers, ce dernier pouvant être un concurrent exploitant ou détenteur d’un portefeuille de titres qu’il cherche à valoriser à travers la conclusion de licences. Certains brevets bloquants, dits « de barrage », sont même déposés (ou acquis) dans l’objectif avoué de contrarier le positionnement technologique d’un concurrent.

Cette fiche vise à expliciter les différentes tactiques, consensuelles et contentieuses, de nature à gérer au mieux une telle situation.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : 1622

Obtenir un brevet en France : la demande de brevet

Après avoir vérifié la brevetabilité de votre invention et vous être assuré de sa confidentialité, vous avez décidé de procéder à une demande de brevet auprès de l’INPI. Le soin apporté à cette demande est essentiel car c’est elle qui fixe le cadre de la protection revendiquée et partant, l’analyse de sa validité.

En effet, si certains éléments peuvent être modifiés au cours de la procédure d’examen, d’autres sont immuables et, mal rédigés, peuvent entraîner la réduction voire la perte de la protection envisagée.

Cette fiche vous guidera dans l’établissement de votre demande de brevet auprès de l’INPI.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : 1636

Quel est le régime fiscal applicable au brevet ?

Cette fiche permettra d’appréhender le régime fiscal des brevets, notamment certains aspects du régime de faveur applicable sous conditions aux opérations portant sur les cessions ainsi que sur les concessions et sous-concessions de licence d’exploitation de brevets.

Le régime applicable aux dépenses de recherche et de développement liées aux inventions brevetées sera également évoqué afin de vous permettre d’avoir une vue d’ensemble sur les dispositifs offerts en France.

Il convient de noter que le régime fiscal du brevet est étroitement lié aux traitements comptables du brevet et des opérations réalisées, lesquels seront également évoqués.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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