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Brevets enfileur enfilage dispositif collants chaussettes aide dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2004
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  • Réf : AG6751

Colles et adhésifs pour emballages

Le secteur de l’emballage est l’un des plus gros consommateurs de colles et adhésifs... ’applicateurs de colles, l’article détaille un grand nombre de travaux réalisés par collage, avec les techniques... L’emballage est l’un des plus gros marchés utilisateurs de colles et adhésifs car la plupart des opérations d... un petit fardeau en entourant plusieurs objets d’un ruban adhésif), étiqueter, etc. Afin d’aider...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2001
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  • Réf : C961

Colles et adhésifs

de colle à l’aide d’une presse à membrane, sous vide, ce qui correspond donc à une pression de 1 bar... améliorés sensiblement. Enfin, les joints de colle ont pu créer, dans certains cas, des jonctions souples... de deux articles : [C 960] Colles et adhésifs. Caractéristiques et types  ; Colles et adhésifs- Applications... dans le bâtiment Colles et adhésifs. Applications dans le bâtiment  ; complétés par une documentation : [Doc...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • Réf : TBA2260

Applications des mortiers-colles

des carrelages, céramiques et pierres par mortier colles, celui-ci traite plus précisément des techniques... pour le choix d’une colle sont l’exposition à l’humidité et la nature du support. Avis techniques, normes DTU... ’encollage, spatules, consistance de la colle, largeur des joints. Sont également détaillées dans cet article...  ». Pour la plupart des collages, on doit utiliser des mortiers-colles C2 ou C2 S1/S2 ou des adhésifs D2...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 sept. 2012
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  • Réf : 0631

Peut-on tout breveter ?

Vous êtes l’auteur de produits ou de services innovants ou vous êtes responsable d’une entreprise ou d’un service dont sont issus des produits ou des services innovants, notamment dans l’économie de l’immatériel.

Vous voulez savoir :

  • Si vos innovations sont susceptibles d’être protégées par des dépôts de brevets en France et en Europe ?
  • Si des brevets d’invention détenus par des tiers sont susceptibles d’exister dans votre domaine d’activité en France et en Europe ?

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1619

Faire tomber un brevet gênant

Le brevet délivré confère à son titulaire un monopole d’exploitation que les tiers peuvent avoir intérêt à faire tomber ; même lorsque les offices de propriété industrielle pratiquent un examen renforcé des conditions de brevetabilité, le titre délivré n’est jamais à l’abri d’une invalidation par l’autorité judiciaire.

L’action en nullité peut être engagée, soit comme stratégie de défense dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit à titre principal en dehors de toute action en contrefaçon, même si l’hypothèse est plus rare en pratique.

L’annulation du brevet présente la particularité d’avoir un effet dit « absolu », c’est pourquoi elle est la voie privilégiée pour faire tomber un brevet gênant.

À ce titre, cette fiche vise à :

  • expliciter les conditions d’ouverture et les spécificités de la procédure d’annulation d’un brevet français ou européen, permettant de faire tomber un brevet gênant ;
  • présenter les différentes causes d’invalidation d’un brevet français ou européen.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 janv. 2022
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  • Réf : 1620

Gérer un brevet gênant

De bien des façons, le droit dont dispose le titulaire d’un brevet peut se révéler gênant pour ses concurrents. Ceux-ci ne sont pourtant pas sans recours pour gérer au mieux la situation.

Cette fiche vise à donner au lecteur une première idée de la diversité des moyens, contentieux ou consensuels, qui sont à sa disposition pour faire face à un brevet gênant. Cette fiche s’efforce également de discuter des avantages et des inconvénients associés à chacun de ces moyens, qui les rendent plus adaptés dans certaines situations et moins dans d’autres.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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