) ainsi que la réalisation d’une traçabilité efficace (BSD, bon d’enlèvement). Une gestion efficace des déchets... , il existe deux types de documents. Le Bordereau de suivi de déchet (BSD) Le BSD est émis lors d... : les points de contrôle [FIC 0783]. Il est notamment important de : Vérifier la conformité du BSD... que le transporteur du déchet a remis un exemplaire du BSD signé le jour de la collecte. S’assurer qu’une copie...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
du transporteur ainsi que le n° du récépissé de déclaration ; le n° de BSD (Bordereau de suivi de déchets... et avoir en votre possession un BSD. Ce document est un formulaire de traçabilité de vos déchets qui suit le déchet jusqu’à... agréé). Il appartient à ces derniers de remplir le BSD et d’en assurer le suivi et la conservation... des éléments de preuve différents : Vous devez donc avoir ces éléments de preuve. Le BSD accompagnant...
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des déchets dangereux, le BSD est un élément primordial de traçabilité. Encore faut-il savoir le renseigner... de cette fiche est de vous donner des informations utiles vis-à-vis du BSD afin que vous puissiez... que le producteur de déchets dangereux, lorsqu’il les remet à un tiers, doit émettre un BSD. Ce BSD accompagnera... les déchets jusqu’à leur destination finale. Une copie du BSD entièrement complétée sera ensuite retournée...
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