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Cessation d'activité

Cessation d'activité dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2013
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  • Réf : G250

Gestion pratique des déchets d'activités économiques

ce que les exploitants d'activités économiques doivent mettre en oeuvre pratiquement pour assurer leurs responsabilités... de vue, en présentant un panorama des solutions qui s'offrent à tout exploitant d'une activité économique...  : leurs caractéristiques physiques et chimiques ; leur origine ; les niveaux dactivité des principaux radionucléides... de plusieurs milliards de Bq/g, MA : moyenne activité de l’ordre d’un million à un milliard de Bq/g, FA : faible...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2014
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  • Réf : G2540

Cession et acquisition d'activités industrielles

de la procédure de cessation d'activité, qui a été considérée comme constitutive d'une faute délictuelle (Cass... à la procédure de cessation d'activité (articles L. 512-6-1, L. 512-7-6 ou L. 512-12-1 et R. 512-39-1 et suivants... Lors des opérations de cession et acquisition d'activités industrielles, l'évaluation des risques... à suivre. En droit des sociétés, les cessions ou acquisitions d'activités industrielles...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2014
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  • Réf : PHA1007

Structures chimiques privilégiées vectrices d'activités thérapeutiques

… Certains groupements fonctionnels sont porteurs d'une activité biologique et confèrent cette activité... dans un premier temps à reconnaître les principaux motifs structuraux vecteurs d'activité pharmacologique, à partir... 'est principalement la nature du groupement R qui déterminera le profil d'activité des composés de cette famille... son profil d'activité potentielle. Antifongiques Destinés à traiter des mycoses superficielles...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 nov. 2011
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  • Réf : 0213

Mettre fin à ses activités ICPE soumises à déclaration

Vous souhaitez mettre fin à votre activité d’installation classée pour l’environnement soumise à déclaration.

Vous vous interrogez sur la manière de procéder et sur vos obligations vis-à-vis de l’administration ?

La cessation d’une activité ICPE soumise à déclaration vous oblige à en informer préalablement l’autorité préfectorale, ainsi qu’à remettre les lieux dans un état qui ne porte pas atteinte aux intérêts protégés par la réglementation des ICPE.

Les modalités de mise en œuvre de ces deux obligations varient selon le régime de l’installation. Le cas des ICPE soumises à déclaration est traité ici.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 oct. 2018
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  • Réf : 0452

Maîtriser les activités d’achats

La compréhension du besoin, la conformité aux exigences clients, normatives et légales, mais aussi la contribution à l’atteinte des objectifs sont nécessaires pour assurer la maîtrise et l’efficacité des activités du service achats (processus achats), ainsi que pour être en conformité avec la norme ISO 9001.

Le processus achats est défini en six étapes principales qui sont :

  • la validation du besoin ;
  • la consultation des fournisseurs ;
  • la sélection des fournisseurs ;
  • la passation de commandes ;
  • le contrôle à réception de la matière ou du produit acheté ;
  • l’évaluation des fournisseurs.

Cette fiche vous présente les activités d’achats, comment les piloter au mieux et comment répondre aux exigences normatives associées.

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 juin 2014
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  • Réf : 1221

Après la crise, comment reprendre une activité normale ?

Vous gérez des produits chimiques sur vos sites avec un risque d’accident majeur qui pourrait entraîner une crise et un blocage partiel ou intégral de vos opérations. Vous souhaitez savoir comment être prêt à reprendre une activité normale dans les meilleurs délais. Cette fiche va vous permettre de mettre en place un plan de continuité d’activité, en répondant notamment aux questions suivantes :

  • qu’est-ce qu’un plan de continuité des activités (PCA) ?
  • quel est le contenu d’un PCA ?
  • comment rédiger un PCA ?
  • comment faire évoluer le PCA ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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