#

Cessation d'activité

Cessation d'activité dans l'actualité

Toute l'actualité


Cessation d'activité dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 avr. 2014
  • |
  • Réf : G2540

Cession et acquisition d'activités industrielles

de la procédure de cessation d'activité, qui a été considérée comme constitutive d'une faute délictuelle (Cass... à la procédure de cessation d'activité (articles L. 512-6-1, L. 512-7-6 ou L. 512-12-1 et R. 512-39-1 et suivants... Lors des opérations de cession et acquisition d'activités industrielles, l'évaluation des risques... à suivre. En droit des sociétés, les cessions ou acquisitions d'activités industrielles...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 sept. 2014
  • |
  • Réf : PHA1007

Structures chimiques privilégiées vectrices d'activités thérapeutiques

… Certains groupements fonctionnels sont porteurs d'une activité biologique et confèrent cette activité... dans un premier temps à reconnaître les principaux motifs structuraux vecteurs d'activité pharmacologique, à partir... 'est principalement la nature du groupement R qui déterminera le profil d'activité des composés de cette famille... son profil d'activité potentielle. Antifongiques Destinés à traiter des mycoses superficielles...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • ARTICLE INTERACTIF
  • |
  • 10 juin 2021
  • |
  • Réf : R1815

Reconnaissance d’activités à partir des données d’un accéléromètre

Reconnaissance dactivités... La reconnaissance dactivités à partir de données issues de capteurs a de nombreuses applications... dans la littérature pour la reconnaissance dactivités sur la base de données accélérométriques... .  La reconnaissance dactivités est un problème particulièrement saillant tant de par ses applications pratiques...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 09 nov. 2011
  • |
  • Réf : 0213

Mettre fin à ses activités ICPE soumises à déclaration

Vous souhaitez mettre fin à votre activité d’installation classée pour l’environnement soumise à déclaration.

Vous vous interrogez sur la manière de procéder et sur vos obligations vis-à-vis de l’administration ?

La cessation d’une activité ICPE soumise à déclaration vous oblige à en informer préalablement l’autorité préfectorale, ainsi qu’à remettre les lieux dans un état qui ne porte pas atteinte aux intérêts protégés par la réglementation des ICPE.

Les modalités de mise en œuvre de ces deux obligations varient selon le régime de l’installation. Le cas des ICPE soumises à déclaration est traité ici.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 09 nov. 2011
  • |
  • Réf : 0502

Mettre fin à ses activités ICPE soumises à enregistrement ou/et à autorisation

Vous souhaitez mettre fin à votre activité d’installation classée pour l’environnement.

Vous vous interrogez sur la manière de procéder et sur vos obligations vis-à-vis de l’administration ?

La cessation d’une activité ICPE vous oblige à en informer préalablement l’autorité préfectorale, ainsi qu’à remettre les lieux dans un état qui ne porte pas atteinte aux intérêts protégés par la réglementation des ICPE.

Les modalités de mise en œuvre de ces deux obligations varient selon que l’installation est soumise à enregistrement ou à autorisation et pour celles soumises à autorisation, selon la date de celle-ci (avant ou après le 1er janvier 2004).

À noter

Pour les entreprises soumises à déclaration, reportez-vous à la fiche Mettre fin à ses activités ICPE soumises à déclaration.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 16 juin 2014
  • |
  • Réf : 1221

Après la crise, comment reprendre une activité normale ?

Vous gérez des produits chimiques sur vos sites avec un risque d’accident majeur qui pourrait entraîner une crise et un blocage partiel ou intégral de vos opérations. Vous souhaitez savoir comment être prêt à reprendre une activité normale dans les meilleurs délais. Cette fiche va vous permettre de mettre en place un plan de continuité d’activité, en répondant notamment aux questions suivantes :

  • qu’est-ce qu’un plan de continuité des activités (PCA) ?
  • quel est le contenu d’un PCA ?
  • comment rédiger un PCA ?
  • comment faire évoluer le PCA ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !