dd’APS ont pour objectif : d’analyser le programme révisé ; de vérifier la compatibilité... architectural et technique ; de préciser les coûts et les délais d’études et de travaux. Le dossier dd’APS... importante (figure 13 ). Les schémas dd’APS permettent d’établir la fonctionnalité et les principales...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
-area product (DAP) : dose émise par la source L'irradiation totale à laquelle est soumis un patient... ) : on parle de Dose-Area Product (DAP : Produit Dose × surface, ou KAP ( Kerma-Area Product )), en Gy... /R 2 . L'absorption dans l'air étant négligeable, le DAP ne dépend donc pas de la distance... du collimateur. Le DAP est enregistré lors de chaque intervention de radiologie et l'information est stockée...
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; Digital Adaptive Precorrector (DAP) ; Complex Up Down Converter (CUDC) ; préamplificateur... de référence. Digital Adaptive Precorrector (DAP) Le DAP a pour rôle de corriger les distorsions... pour compenser toutes différences. Les sorties de la carte DAP sont les signaux I et Q entièrement... à tout moment sans intervention, même pour des niveaux de puissance différents. Le DAP maintient...
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Vous avez déposé un dossier de demande d’autorisation, d’enregistrement ou d’information de modifications ; vous avez récemment été contrôlé par l’inspecteur de la DREAL ou encore un accident est survenu sur votre site.
Une invitation au CoDERST (Conseil départemental de l’environnement des risques sanitaires et technologiques) devrait vous être adressée.
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Vous avez été invité à la séance du CoDERST au cours de laquelle vous avez présenté vos observations pour défendre votre projet. Vous attendez sa réponse pour savoir si vos demandes de modifications ont été prises en compte.
Comme tous les autres acteurs sollicités pendant la procédure d’instruction du dossier de demande d’autorisation (DAE), le CoDERST n’émet qu’un avis que le préfet n’est pas obligé de suivre.
Quelles sont vos possibilités d’action si vous n’avez pas été entendu ou si vous estimez ne pas être en mesure de respecter certaines prescriptions ?
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Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.
Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :
Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.
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