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DDAE dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2012
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  • Réf : AM3737

Traitement thermique uniforme par hystérésis diélectrique des composites

L'élaboration thermique des composites, souvent isolants, rencontre deux limites de durée et d'espace dues à la diffusion de la chaleur. Ces limites provoquent des gradients de température importants, en fonction de la température externe imposée. Tendre vers l'uniformité est possible par la création de sources de chaleur produites par hystérésis diélectrique. Celle-ci est assurée par les ondes é...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2018
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  • Réf : G9062

ISO 27001 : Technique et management de la sécurité de l’information

la DdDdA, car l'annexe A change ; puis choisir les mesures de sécurité nécessaires... DdA) est écrite sur la base des résultats de traitement des risques ; c'est un document central... ’applicabilité (DdDdA) qui contient la liste des mesures de sécurité nécessaires ; la justification... de l’annexe A. L'intérêt de la DdDdA pour une organisation est de vérifier qu’aucune mesure de sécurité...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2015
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  • Réf : H5070

Référentiels normatifs, sécurité de l'information

la déclaration d'applicabilité (DdDdA) (§  4 ). Ensuite, pour les risques qui ne sont pas acceptables (§  9.4... plus une liste précise de documents mais exige certaines informations (exemple : politiques, plans, DdDdA... dans la déclaration d'applicabilité (DdDdA) . Ce document décrit les objectifs de sécurité et les mesures appropriées... (plus les sous-thèmes) de la DdDdA correspond aux recommandations de mise en œuvre de l'ISO/CEI 17799....

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 févr. 2018
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  • Réf : 0027

Organiser le résumé non technique de l’étude de dangers

Le contenu d’un dossier de demande d’autorisation environnementale est défini réglementairement et est composé de plusieurs parties, dont l’étude des dangers.

Le contenu de l’ED, défini à l’article D. 181-15-1 III du Code l’environnement, comporte un résumé non technique (RNT), comme pour l’étude d’impact (EI). Le RNT est un des documents les plus consultés lors des enquêtes publiques organisées pour la prise de connaissance des éléments d’un projet par le public (c’est-à-dire la population, les associations et toute personne intéressée par le projet).

Le résumé non technique est publié sur le site Internet de la préfecture concernée, avec le résumé non technique de l’étude d’impact, en même temps que l’avis d’enquête.

  • Que doit contenir ce résumé ?
  • Comment le rédiger ?
  • À qui est-il destiné ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 nov. 2015
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  • Réf : 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 mai 2011
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  • Réf : 0067

De la réflexion à l’élaboration : les objectifs, moyens et méthodes relatifs à l’étude de dangers (ED)

Depuis 2002, à la suite de l’explosion de l’usine AZF, le ministère de l’Écologie et du Développement durable a engagé un programme d’actions afin de renforcer la prévention des risques industriels. La priorité de ce programme porte sur la maîtrise du risque à la source. Un nouveau contexte réglementaire a donc été défini, engendrant de nouvelles dispositions et obligations pour tous exploitants. Dans le cadre d’un dossier de demande d’autorisation d’exploiter, il est demandé d’élaborer une étude de dangers.

  • Quels sont les objectifs de l’étude de dangers ?
  • Comment doit être constituée l’étude de dangers et, notamment, comment l’harmoniser avec l’analyse de risques ?

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