#

Decret n�2009 97 du 1er fevrier 2009

Decret n�2009 97 du 1er fevrier 2009 dans l'actualité

Toute l'actualité


Decret n�2009 97 du 1er fevrier 2009 dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 oct. 2025
  • |
  • Réf : AG6507

Loi AGEC et décret 3R

Le décret n° 2022-748 du 29 avril 2022 sur les qualités et caractéristiques environnementales (QCE) vient... La Loi AGEC (Anti-gaspillage pour une économie circulaire) et son premier décret pour la période... aux trajectoires ambitieuses. Il commence par rappeler les grands objectifs du premier décret de la loi AGEC... également un enjeu significatif dans l’atteinte des objectifs. Promulguée le 10 février 2020, la loi...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • FICHE PRATIQUE
  • |
  • 10 nov. 2014
  • |
  • Réf : FIC1342

Repérer les agents CMR concernés par le décret CMR

du Décret n° 2001-97 du 1 er  février 2001, dit décret CMR. Cette fiche pratique va vous permettre d... d’application du Décret n° 2001-97 du 1er février 2001 dit décret CMR . (NB : les agents CMR... .) Certains procédés définis par arrêté entrent également dans le champ d’application du Décret n° 2001-97 du 1er février... ’identifier les agents chimiques et activités CMR qui entrent dans le cadre du décret CMR, en répondant aux questions...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • FICHE PRATIQUE
  • |
  • 10 nov. 2023
  • |
  • Réf : FIC1815

Appliquer le décret BACS aux bâtiments tertiaires et industriels

W, cette exigence devra être respectée d’ici au 1 er  janvier 2027. Pour cela, le décret BACS impose... au plus tard le 1 er  janvier 2025 pour les systèmes existants. L’arrêté d’application du décret BACS prévoit... à l’article R. 175-3 du décret n° 2023-259 du 7 avril 2023 (paramétrage du système par rapport à l’usage... pour répondre au décret BACS. La GTB devra être de classe A ou B selon la norme NF EN ISO 52120-1:2022...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !