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Directive substances dangereuses

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Directive substances dangereuses dans les livres blancs


Directive substances dangereuses dans les conférences en ligne


Directive substances dangereuses dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2001
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  • Réf : AG6510

Emballage des matières dangereuses

quelques exemples sur la nature des risques particuliers attribués aux substances et préparations dangereuses... Les marchandises dangereuses sont des matières susceptibles de provoquer des dégâts par contact... direct, par émanation de vapeurs ou de gaz, ou encore par rayonnement, aux personnes et aux biens... matériels. L’emballage des marchandises dangereuses fait appel à des notions strictement énoncées...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2016
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  • Réf : AG8170

Transport de matières dangereuses

des matières dangereuses. Classification Les matières dangereuses sont des substances qui... produits dangereux... Cet article présente les réglementations applicables aux expéditions de marchandises dangereuses... , transporteurs de matières dangereuses dans la préparation et l’exécution des transports...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2008
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  • Réf : TR450

Traçabilité des mesures chimiques dans le contexte de la directive cadre sur l'eau

de la directive cadre sur l'eau [5], voir tableau  . Cette liste de substances fait désormais l'objet... 'une distinction d'un groupe de substances prioritaires dangereuses. Substances de l'annexe VIII Il s'agit... souterraines) En complément des substances mentionnées ci-dessus, la nouvelle directive « eaux souterraines... La directive cadre sur l'eau (2000/60/EC) exige, de la part des États membres de l'Union...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 août 2011
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  • Réf : 0163

Passer de la classification issue des directives substances/préparations dangereuses à la classification issue du règlement CLP

Vos substances/mélanges sont classés suivant la directive substances/préparations dangereuses et vous devez les classer suivant le règlement CLP. Vous allez devoir choisir votre mode de conversion et tenir compte des particularités associées.

La réglementation CLP vous oblige à classer vos substances et vous obligera à classer vos mélanges suivant les critères du CLP qui peuvent être différents des critères de la DSD/DPD. Il est donc important d’établir cette nouvelle classification.

  • Quelles sont les différentes méthodes pour y arriver ?
  • Sur quelles informations allez-vous vous baser ?
  • Quelles sont les particularités ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 oct. 2018
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  • Réf : 0164

Substance chimique : déterminer la classification DSD

Note de l'éditrice

La directive 67/548/CEE du 27 juin 1967, décrivant la méthode de classification pour les substances dite DSD, a été abrogée par la mise en application totale du règlement CLP n°1272/2008. Cette classification n’a donc plus lieu d’être utilisée en Europe.

Source ANSES

Vous êtes fabricant, importateur ou distributeur d’une substance chimique. À ce titre, le règlement CLP vous impose de proposer une classification DSD (« ancienne classification ») pour cette substance. Quelles sont les principales étapes pour y arriver ?

La classification permet l’identification et la communication des dangers relatifs à la substance. Il est donc important de l’établir pour les substances que vous utilisez ou que vous mettez sur le marché.

  • Sur quels documents allez-vous vous baser ?
  • Quelles sont les classes de dangers à identifier et les critères à utiliser pour classer ?
  • Y a-t-il des cas particuliers ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 juil. 2013
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  • Réf : 1233

Comment classer les marchandises dangereuses ?

Le classement d’une marchandise dangereuse en vue de son transport est une étape délicate et cruciale, qui conditionne toute la suite de l’identification des prescriptions obligatoires applicables en ce qui concerne l’emballage, le marquage et l’étiquetage de la matière, l’expédition des colis, le respect des consignes en cours de transport, etc.

Connaissez-vous précisément les règles pour la classification des marchandises dangereuses ? Vos marchandises sont-elles correctement classées ?

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