- Article de bases documentaires
|- 10 sept. 2016
|- Réf : AG8170
des matières dangereuses. Classification Les matières dangereuses sont des substances qui... produits dangereux... Cet article présente les réglementations applicables aux expéditions de marchandises dangereuses... , transporteurs de matières dangereuses dans la préparation et l’exécution des transports...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2021
|- Réf : SE3251
La directive ATEX 2014/34/UE s'applique aux systèmes de protection contre les explosions... ainsi qu'à la majorité des appareils utilisables ou en relation avec des atmosphères explosibles. En tant que directive... . Cet article précise les appareils concernés par cette directive. Il énumère pour chacun d’eux les procédures d... si la directive ATEX s’applique et quelles procédures doivent être utilisées. Le 26 février 2014...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2008
|- Réf : TR450
de surface), tenant compte d’une distinction d’un groupe de substances prioritaires dangereuses... . Autres substances (eaux souterraines) En complément des substances mentionnées ci-dessus, la directive « eaux... Le programme de surveillance de l’état des eaux tel qu’exigé par la directive cadre sur l’eau... . Cette dernière impose la réalisation de mesures de substances chimiques caractéristiques de risques anthropiques...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 09 août 2011
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- Réf : 0163
Vos substances/mélanges sont classés suivant la directive substances/préparations dangereuses et vous devez les classer suivant le règlement CLP. Vous allez devoir choisir votre mode de conversion et tenir compte des particularités associées.
La réglementation CLP vous oblige à classer vos substances et vous obligera à classer vos mélanges suivant les critères du CLP qui peuvent être différents des critères de la DSD/DPD. Il est donc important d’établir cette nouvelle classification.
- Quelles sont les différentes méthodes pour y arriver ?
- Sur quelles informations allez-vous vous baser ?
- Quelles sont les particularités ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 29 oct. 2018
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- Réf : 0164
Note de l'éditrice
La directive 67/548/CEE du 27 juin 1967, décrivant la méthode de classification pour les substances dite DSD, a été abrogée par la mise en application totale du règlement CLP n°1272/2008. Cette classification n’a donc plus lieu d’être utilisée en Europe.
Source ANSES
Vous êtes fabricant, importateur ou distributeur d’une substance chimique. À ce titre, le règlement CLP vous impose de proposer une classification DSD (« ancienne classification ») pour cette substance. Quelles sont les principales étapes pour y arriver ?
La classification permet l’identification et la communication des dangers relatifs à la substance. Il est donc important de l’établir pour les substances que vous utilisez ou que vous mettez sur le marché.
- Sur quels documents allez-vous vous baser ?
- Quelles sont les classes de dangers à identifier et les critères à utiliser pour classer ?
- Y a-t-il des cas particuliers ?
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 22 avr. 2020
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- Réf : 1233
Le classement d’une marchandise dangereuse en vue de son transport est une étape délicate et cruciale, qui conditionne toute la suite de l’identification des prescriptions obligatoires applicables en ce qui concerne l’emballage, le marquage et l’étiquetage de la matière, l’expédition des colis, le respect des consignes en cours de transport, etc.
Connaissez-vous précisément les règles pour la classification des marchandises dangereuses ? Vos marchandises sont-elles correctement classées ?
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