- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2023
|- Réf : G1027
Cet article a pour objet de présenter le développement de la responsabilité civile environnementale des entreprises, se traduisant par l’existence d’une obligation de réparation du préjudice écologique pesant sur les entreprises. Il s’agit de montrer les conditions de mise en œuvre d’une telle responsabilité. Celle-ci est pour le moment essentiellement présente dans le droit national. Le droit de l’Union européenne prévoit une telle obligation mais sous l’angle de la police administrative. Le droit international reste pour l’heure encore assez timide. La reconnaissance du devoir de vigilance permet d’envisager un accroissement de la responsabilité civile environnementale de l’entreprise à tous les échelons.
- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2023
|- Réf : GE1075
Les haies sont des éléments boisés linéaires gérés dont la structure varie au cours du temps. Au sein des réseaux bocagers, les arasements et les replantations génèrent des modifications aux échelles décennales. Sur le plan fonctionnel, les haies et bocages jouent un rôle important dans les dynamiques des diverses formes de biodiversité et des états physiques des paysages : climat, hydrologie, sol. Ces fonctions assurent des services écosystémiques très variés qui sont autant de moyens de gérer les ressources naturelles utiles à l’agriculture et à la société en général. Cet article présente les principales caractéristiques des bocages et des haies, tant au plan structurel que fonctionnel. Il aborde les principes généraux d’action au niveau des exploitations agricoles et dans le cadre de l’action publique sur les territoires.
- Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
|- 10 sept. 2023
|- Réf : IN247
Cet article traite de la mise en œuvre de la technologie d’impression 3D à grande échelle pour mieux construire des structures maritimes innovantes pour la biodiversité et la lutte contre l’érosion côtière. La synergie des modes constructifs au sein de structures mixtes réalisées en impression 3D et béton armé permet d’atteindre des performances écologiques et techniques supérieures aux modes constructifs classiques en béton. L’adaptation de la conception et de la construction à la technologie d’impression 3D est illustrée à travers le projet Programme d’Investissement d’Avenir RECIF’LAB de conception/réalisation d’un récif artificiel marin de grandes dimensions entre 2018 et 2021.
