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Écologie

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Écologie dans les livres blancs


Écologie dans les conférences en ligne


Écologie dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2019
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  • Réf : GE1015

Rôles de l’agriculture urbaine dans les transitions écologiques

A l’échelle globale, de multiples projets d’agriculture (péri)urbaine (AU) illustrent une dynamique sociale, environnementale et économique bien ancrée. Ces projets d’AU apportent des réponses concrètes aux défis des villes durables. Cependant, les zones urbaines sont caractérisées par de fortes densités de populations et activités anthropiques ; des conflits d’usage pour les espaces et des pollutions sont fréquemment observés. Cet article traite de la dynamique impulsée par les AU à l’échelle globale et en France pour promouvoir des transitions écologiques sectorielles et multiacteurs sur les thèmes de l’alimentation durable, la santé environnementale et l’éducation inclusive.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2019
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  • Réf : GE1035

Permaculture, introduction critique à un art du design bio-inspiré

La permaculture, née en Australie dans les années 1970, propose une méthode d'aménagement biomimétique de lieux de vie durables. Cette méthode est centrée sur le design, c’est-à-dire l'organisation spatiale dynamique des motifs écosystémiques qui constituent le support des activités nécessaires à la satisfaction pérenne des besoins et des aspirations matériels, esthétiques et éthiques des personnes qui vivront l'espace aménagé. Cet article propose une introduction critique aux fondements écologiques, politiques et philosophiques de la permaculture ; aux principes du design, illustrés par la présentation de certaines de ses pratiques emblématiques ; au mouvement qu'elle inspire.

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 mai 2019
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  • Réf : IN302

L’aquaponie urbaine pour une alimentation durable

Dans un contexte de questionnement à l’échelle globale pour une alimentation plus durable, la production sobre de protéines animales de qualité en zones (péri)urbaines densément peuplées est une voie investiguée par divers acteurs. Or, l’aquaponie peut produire en conditions contrôlées des poissons et végétaux comestibles, caractérisés par de faibles empreintes écologiques et charges en polluants toxiques en comparaison avec certains poissons exposés aux pollutions des écosystèmes. Sous le prisme de l’alimentation durable, l'analyse de cette innovation présente et discute les éléments scientifiques, économiques, sociétaux et pédagogiques pour la création d’une ferme aquaponique urbaine en Occitanie : le projet « Aquacosy ».

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2015
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  • Réf : 0132

Comprendre la notion de mise en demeure

Vous avez fait l’objet d’une visite de contrôle de la part de l’inspecteur de l’environnement. À l’issue de cette visite, l’inspecteur a établi un rapport, qui constate l’existence de non-conformités.

Sur la base de ce rapport, le préfet vous notifie une mise en demeure d’avoir à mettre en œuvre certaines mesures dans un délai qu’il fixe.

  • A quoi correspond une mise en demeure ?
  • Quelles règles de forme s’imposent à l’administration ?
  • Quels sont les enjeux liés à cet acte ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 mai 2012
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  • Réf : 0482

Responsabilité environnementale et ICPE : champ d’application

Le dommage environnemental est celui qui affecte de manière grave certaines composantes de l’environnement : les espèces et habitats naturels, les eaux, les sols, les services écologiques.

La « responsabilité environnementale » est un régime de responsabilité spécifique, qui a pour objet la prévention et la réparation de ce dommage.

L’environnement étant un bien non approprié, il convient de souligner qu’une personne victime d’une pollution ne peut demander réparation de son préjudice sur le fondement du régime de la responsabilité environnementale.

La mise en cause de votre responsabilité environnementale vient ainsi s’ajouter aux responsabilités de droit commun :

Il est important d’identifier :

  • les cas dans lesquels votre responsabilité environnementale peut être mise en cause ;
  • les cas dans lesquels votre responsabilité environnementale ne peut pas être mise en cause.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 oct. 2016
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  • Réf : 1109

Biodiversité : vos principales obligations

La biodiversité, contraction de biologique et de diversité, représente la diversité du monde vivant à tous les niveaux : la faune, la flore, les milieux, les ressources naturelles…

Le Sommet de la Terre qui s’est tenu à Rio de Janeiro, en 1992, a consacré l’existence de la Convention sur la diversité biologique (CDB). L’enjeu de cet engagement international est de développer les stratégies nationales pour la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité. Cette convention a été ratifiée à ce jour par environ 190 pays, dont la France le 1er juillet 1994.

À partir de 2004, la France a souhaité concrétiser cet engagement international, en lançant la Stratégie nationale pour la biodiversité (SNB) 2011-2020. L’idée est de mettre en place un cadre cohérent pour que tous les porteurs de projets publics et privés puissent être sensibilisés à la biodiversité et agir en conséquence.

À partir de 2007 est intervenu le processus du Grenelle de l’environnement, qui a conduit la France à adopter notamment la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, portant « engagement national pour l’environnement » dite Grenelle 2. Cette loi comprend un chapitre sur la biodiversité (chapitre 4, articles 94 et suivants) dont l’objectif est d’assurer un bon fonctionnement des écosystèmes en protégeant les espèces et les habitats.

Dans ce contexte, il est important d’identifier :

  • les acteurs de la biodiversité, auprès desquels vous pouvez notamment recueillir des informations ;
  • les contraintes réglementaires propres à la biodiversité ;
  • les outils d’auto-évaluation des impacts de votre activité sur la biodiversité.

La loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, publiée au Journal officiel du 9 août 2016, contient plusieurs dispositions destinées à protéger la biodiversité.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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