- Article de bases documentaires
|- 10 août 2024
|- Réf : C5221
La gestion des boues résiduaires urbaines, sous-produits des stations de traitement des eaux résiduaires urbaines (STERU), sont d’une importance critique pour l’environnement et la santé publique. Ces boues se composent de matières organiques, minérales, micro-organismes et d'une grande proportion d'eau, nécessitant des traitements spécifiques pour leur stabilisation et leur valorisation. Les techniques usuelles de traitement incluent notamment la digestion anaérobie, le compostage, la stabilisation aérobie thermophile, le séchage, et l'incinération, chacune adaptée aux différentes caractéristiques des boues et devant respecter diverses réglementations. La valorisation agricole est aussi une bonne pratique, répandue en France, grâce à la richesse des boues en nutriments, notamment en phosphore – une ressource essentielle, mais limitée dans le temps.
- Article de bases documentaires
|- 10 sept. 2024
|- Réf : CHV4036
Cet article vise à discuter le potentiel des systèmes de traitement des eaux usées par microalgues en confrontant les performances obtenues à grande échelle aux normes françaises pour l’irrigation ou le rejet dans le milieu naturel. Les possibilités de valorisation des eaux traitées, ainsi que de la biomasse produite sont également décrites et confrontées à celles des autres systèmes existants. Enfin, le potentiel d’adoption de cette technologie est évalué en termes de performances d’épuration et d’opportunités de valorisation de la biomasse, mais également de consommation énergétique et d’impact sur les émissions de gaz à effet de serre en conditions réelles
- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2024
|- Réf : G1017
Toute personne, morale ou physique, qui souhaite exploiter une installation - industrielle ou non - doit s'interroger sur sa situation vis-à-vis de la réglementation des installations classées. Si une au moins de ses installations est soumise au régime de la déclaration, elle doit constituer un dossier de déclaration. La procédure de déclaration est assez simple et l'instruction du dossier est rapide. Dès lors que le dossier est complet, l’exploitant utilise le service de télédéclaration qui délivre un récépissé et donne accès aux prescriptions générales applicables à l'installation. La délivrance du récépissé permet de débuter l'exploitation dans un délai de trois ans, faute de quoi ce document devient caduc.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 03 mars 2023
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- Réf : 0214
Le régime de déclaration a été, il y a quelques années, scindé en deux, le régime simple de déclaration et le régime de déclaration avec contrôle périodique, auxquels sont associés des seuils différents.
Certaines installations classées soumises initialement au régime de la déclaration présentaient des risques vis-à-vis de l’environnement. Il est donc apparu nécessaire de créer un nouveau régime de classement afin de prévenir ces risques : le régime de déclaration avec contrôle périodique. Coexistent désormais les deux régimes : déclaration simple et déclaration avec contrôle périodique.
En quoi ces deux régimes sont-ils différents ?
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 03 mars 2023
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- Réf : 1166
Plusieurs règles régissent l’ouverture, le fonctionnement et la fermeture des ICPE.
Ces règles proviennent de différentes autorités, et s’inscrivent dans une hiérarchie des règles de droit.
L’objet de cette fiche est d’identifier les textes les plus importants applicables aux ICPE, parmi les règles constitutionnelles, les règles législatives, les règles réglementaires et les règles administratives.
