La pratique actuelle de la construction ou de la réhabilitation des ouvrages en béton de réception, transfert, traitement ou stockage de l’eau ou des liquides met en évidence différentes lacunes dans la connaissance et l’utilisation du vocabulaire dédié parmi les différents participants à l’acte de construire. Il a semblé important de regrouper dans cet article complémentaire du [C3670], une base terminologique, non exhaustive, permettant à ces acteurs, quelle que soit leur expérience, de retrouver la définition des principaux termes récurrents afin que leur vocabulaire soit employé avec justesse et leur permette de mieux se comprendre. Il convient de noter que l’ouvrage intitulé « Pathologie et réparation des ouvrages en béton de stockage et de transport des liquides » paru en 1996 dans les annales d’ITBTP proposait au chapitre XIII une terminologie plutôt orientée « réparation des ouvrages » L’article à paraître C3674 traitant de la pathologie, du diagnostic et de la réhabilitation des ouvrages en béton de réception, transfert, traitement ou stockage de l’eau ou des liquides, présentera en annexe et sous forme de complément à la parution de 1996, une nouvelle terminologie comprenant de nouveaux termes et une mise à jour de certains autres. Le présent article ne présente pas forcément tout le vocabulaire spécifique à la précontrainte. Le lecteur pourra utilement se reporter aux autres publications qui traitent de ce vocabulaire spécifique.
La désorption thermique conventionnelle est une technique de dépollution de terres excavées basée sur la vaporisation des polluants. Cet article décrit le principe et l’historique du procédé, puis les traitements des terres (chauffage en four tournant pour vaporiser les polluants) et des gaz (destruction des polluants à haute température, capture des poussières et neutralisation). Sont ensuite présentés les polluants pouvant être traités par désorption thermique, principalement des composés organiques et quelques inorganiques dont le mercure, puis les conditions de sécurité liées aux risques d’incendie et explosion. L’ensemble est illustré par un exemple concret de traitement.
La chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse tandem (CG-SM/SM) est une méthode d’analyse d’une très grande sélectivité puisqu’elle associe les caractéristiques de la chromatographie qui permet de séparer les différents constituants d’un mélange à une analyse par spectrométrie de masse qui fournit une analyse élémentaire de ces constituants. Cet article se focalise sur les évolutions récentes de la CG-SM/SM et présentent ses principaux domaines d’applications en discutant des spécificités de la CG-SM/SM comparés aux autres méthodes de spectrométrie de masse organique moderne
Le régime d’enregistrement correspond à un régime intermédiaire entre l’autorisation environnementale et la déclaration.
Du fait de l’objectif de simplification administrative poursuivi par sa mise en place ainsi que par celle du régime d’autorisation, ces deux régimes comportent des différences tant au niveau des démarches administratives que les exploitants doivent entreprendre, qu’au niveau de l’exploitation.
Quelles sont les différences entre ces deux régimes de classement ?
Dans le chapitre 7.5 de la norme ISO 14001 version 2015, il est précisé que les informations documentées (et c’est la nouveauté de la version 2015 puisqu’on ne parle plus de procédures ou d’enregistrements, mais bien d’informations documentées, excepté dans la note du paragraphe 8.1) doivent être présentes dans le système de management environnemental. Par ailleurs, l’étendue est fonction de différents critères d’importance dans l’organisme, pour répondre aux exigences de ladite norme et pour assurer l’efficacité du SME de l’organisme si ces informations documentées sont jugées nécessaires.
Cette fiche vous présente les étapes de la mise en place et du maintien des informations documentées du SME.
Prise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement, dite loi Grenelle II, l’ordonnance n° 2012-34 du 11 janvier 2012 a simplifié et harmonisé les dispositions de police applicables pour toutes les réglementations figurant dans le Code de l’environnement ICPE, eau, déchets, protection de la nature, etc.
À côté de ce socle commun, des règles spécifiques à chaque réglementation continuent à subsister (article L 170-1 alinéa 2 du Code de l’environnement). Pour les ICPE, ces règles sont maintenues dans le livre V du Code de l’environnement (articles L. 511-1 et suivants, R. 512-1 et suivants). Cette réforme est entrée en vigueur le 1er juillet 2013.
Dans le livre Ier du Code de l’environnement, la police de l’environnement fait l’objet du Titre VII intitulé « Dispositions communes relatives aux contrôles et aux sanctions » (articles L. 170-1 et suivants du Code de l’environnement), lui-même subdivisé en en deux parties, l’une concernant la police administrative, l’autre la police judiciaire.
L’objectif de cette fiche est de vous présenter les modifications relatives aux contrôles et aux sanctions :
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