La surveillance environnementale requiert des approches complémentaires aux méthodes physico-chimiques. Dans ce contexte, les biocapteurs apparaissent comme des solutions pertinentes. Ces outils, de par les mécanismes de reconnaissance biologique mis en œuvre, permettent d’appréhender la métrologie environnementale sous un angle différent : soit au travers de méthodes simplifiées permettant un usage terrain, soit en s’intéressant à des mesures spécifiques telles que la biodisponibilité, la persistance ou la toxicité. Cet article s’intéressera, en premier lieu, au principe et à l’architecture des biocapteurs, avant de présenter des exemples illustrés d’applications dans l’environnement.
La gestion des ISDND - installations de stockage de déchets non dangereux - et des lixiviats issus de la dégradation des déchets enfouis est encadrée par l’arrêté ministériel du 15 février 2016. Dans un contexte de zéro rejet au milieu naturel des lixiviats traités, les plantations de TTCR - taillis à très courte rotation - peuvent être une solution pour l’évacuation in situ des lixiviats traités. Cet article présente la méthodologie et les préconisations en matière de bonnes pratiques pour gérer une plantation de TTCR sur un sol marginal de type ISDND.
Les méthodes de couplage entre des techniques de séparation et de détection sont un outil reconnu pour les analyses de spéciation, indispensables à l’évaluation de la dangerosité des éléments trace. Le vaste champ d’applications de la chromatographie en phase liquide (HPLC) associé à la spécificité et à la sensibilité de la spectrométrie de masse à plasma induit (ICP-MS) a permis à leur couplage de connaître un succès croissant dans des domaines aussi divers que l’environnement, l’agroalimentaire, la santé... Les principes généraux des deux techniques et de leur couplage sont détaillés dans cet article et les principales applications (spéciation de Se, As, Cr, Hg…) sont discutées.
Le régime d’enregistrement correspond à un régime intermédiaire entre l’autorisation environnementale et la déclaration.
Du fait de l’objectif de simplification administrative poursuivi par sa mise en place ainsi que par celle du régime d’autorisation, ces deux régimes comportent des différences tant au niveau des démarches administratives que les exploitants doivent entreprendre, qu’au niveau de l’exploitation.
Quelles sont les différences entre ces deux régimes de classement ?
Dans le chapitre 7.5 de la norme ISO 14001 version 2015, il est précisé que les informations documentées (et c’est la nouveauté de la version 2015 puisqu’on ne parle plus de procédures ou d’enregistrements, mais bien d’informations documentées, excepté dans la note du paragraphe 8.1) doivent être présentes dans le système de management environnemental. Par ailleurs, l’étendue est fonction de différents critères d’importance dans l’organisme, pour répondre aux exigences de ladite norme et pour assurer l’efficacité du SME de l’organisme si ces informations documentées sont jugées nécessaires.
Cette fiche vous présente les étapes de la mise en place et du maintien des informations documentées du SME.
Prise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement, dite loi Grenelle II, l’ordonnance n° 2012-34 du 11 janvier 2012 a simplifié et harmonisé les dispositions de police applicables pour toutes les réglementations figurant dans le Code de l’environnement ICPE, eau, déchets, protection de la nature, etc.
À côté de ce socle commun, des règles spécifiques à chaque réglementation continuent à subsister (article L 170-1 alinéa 2 du Code de l’environnement). Pour les ICPE, ces règles sont maintenues dans le livre V du Code de l’environnement (articles L. 511-1 et suivants, R. 512-1 et suivants). Cette réforme est entrée en vigueur le 1er juillet 2013.
Dans le livre Ier du Code de l’environnement, la police de l’environnement fait l’objet du Titre VII intitulé « Dispositions communes relatives aux contrôles et aux sanctions » (articles L. 170-1 et suivants du Code de l’environnement), lui-même subdivisé en en deux parties, l’une concernant la police administrative, l’autre la police judiciaire.
L’objectif de cette fiche est de vous présenter les modifications relatives aux contrôles et aux sanctions :
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