- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2023
|- Réf : GE1075
Les haies sont des éléments boisés linéaires gérés dont la structure varie au cours du temps. Au sein des réseaux bocagers, les arasements et les replantations génèrent des modifications aux échelles décennales. Sur le plan fonctionnel, les haies et bocages jouent un rôle important dans les dynamiques des diverses formes de biodiversité et des états physiques des paysages : climat, hydrologie, sol. Ces fonctions assurent des services écosystémiques très variés qui sont autant de moyens de gérer les ressources naturelles utiles à l’agriculture et à la société en général. Cet article présente les principales caractéristiques des bocages et des haies, tant au plan structurel que fonctionnel. Il aborde les principes généraux d’action au niveau des exploitations agricoles et dans le cadre de l’action publique sur les territoires.
- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2023
|- Réf : GE1076
La renaturation des milieux urbains représente un défi majeur, que ce soit pour mettre en œuvre une stratégie zéro artificialisation nette sur son territoire ou rendre nos villes plus perméables aux espèces, plus végétalisées et plus agréables à vivre. Fondée sur la compréhension du vivant et de ses mécanismes complexes, la renaturation fait appel à des pratiques et savoirs différents du paysagisme traditionnel qui a longtemps été la norme en ville. Elle se pense à plusieurs échelles, allant du projet jusqu’au territoire, et nous invite à améliorer la prise en compte des sols dans les projets dédiés à la nature en zone urbaine, c’est-à-dire à retrouver des sols fonctionnels et vivants.
- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2023
|- Réf : W112
Cet article renseigne le lecteur par des informations quantitatives concernant les divers aspects des eaux, à savoir les ressources, leurs diverses utilisations et leurs traitements. Il présente des données sur la production d'eau potable et sur l'assainissement des ERU. Est également évoquée la problématique des eaux pluviales, ainsi que celle des eaux minérales et de source. Les divers usages des eaux industrielles sont ensuite abordés. Les données publiques sur l'organisation et la gestion des services publics d'eau et d'assainissement éclairent également les enjeux de la gestion patrimoniale des services. En conclusion, sont énoncés les challenges à venir en termes de gestion et de management des eaux, ces challenges devraient modifier quelque peu notre approche traditionnelle de l'eau.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 03 mars 2023
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- Réf : 0214
Le régime de déclaration a été, il y a quelques années, scindé en deux, le régime simple de déclaration et le régime de déclaration avec contrôle périodique, auxquels sont associés des seuils différents.
Certaines installations classées soumises initialement au régime de la déclaration présentaient des risques vis-à-vis de l’environnement. Il est donc apparu nécessaire de créer un nouveau régime de classement afin de prévenir ces risques : le régime de déclaration avec contrôle périodique. Coexistent désormais les deux régimes : déclaration simple et déclaration avec contrôle périodique.
En quoi ces deux régimes sont-ils différents ?
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 03 mars 2023
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- Réf : 1166
Plusieurs règles régissent l’ouverture, le fonctionnement et la fermeture des ICPE.
Ces règles proviennent de différentes autorités, et s’inscrivent dans une hiérarchie des règles de droit.
L’objet de cette fiche est d’identifier les textes les plus importants applicables aux ICPE, parmi les règles constitutionnelles, les règles législatives, les règles réglementaires et les règles administratives.
