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Environnement dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2019
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  • Réf : G4075

Obligations liées à la déclaration et à la déclaration avec contrôle périodique

La réglementation française est complexe et riche de contraintes diversifiées. En matière d'environnement industriel, le droit des installations classées pour la protection de l'environnement fixe différents niveaux d'exigence. Le premier d'entre eux concerne le régime particulier de la déclaration préfectorale. Le présent article détaillera le contenu des dispositions réglementaires applicables aux installations relevant de ce régime, aussi bien en termes de mise en service, de fonctionnement que de mise à l'arrêt. Il décrira également les règles spécifiques applicables au régime particulier de déclaration avec contrôle périodique, introduit en 2009 par le législateur, afin de permettre un meilleur suivi des activités déclarées plus sensibles.

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 mars 2020
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  • Réf : RE284

Étude de la biodiversité du plancton

L’expédition "Tara Océans" ,réalisée de 2009 à 2013 par des scientifiques embarqués sur le voilier Tara, a permis de conduire une étude d’ampleur inédite sur le plancton, au cours d’un périple de 140 000 km sur tous les océans de la planète. L’objet de cet article est de présenter plusieurs aspects  marquants  de  cette  expédition :  la caractérisation métagénomique du plancton ; le programme éducatif de l’expédition ; l’exploration de la diversité génétique, à la fois qualitative  et  quantitative, du  plancton ;  les grands principes d’échantillonnage  utilisés lors de  l’expédition ;  les  grandes découvertes de l’expédition.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2020
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  • Réf : TBA252

Prévention des risques majeurs et des risques naturels

Le radon est produit partout sur Terre à partir de l’uranium contenu dans les formations géologiques constituant la croûte terrestre, en particulier celles qui sont proches de la surface. Une fois produit dans la roche, son état gazeux lui permet de circuler dans le sous-sol, de pénétrer et de s’accumuler dans les bâtiments. Les facteurs contrôlant sa concentration dans l’air intérieur sont multiples et dépendent en particulier des caractéristiques architecturales des constructions, mais également de l’usage et de la ventilation de celles-ci. La nature des roches présentes sous les bâtiments reste toutefois l’un des principaux paramètres déterminants. La connaissance des caractéristiques des formations géologiques sur le territoire rend ainsi possible l’établissement d’une cartographie des zones sur lesquelles la présence de radon à des concentrations élevées dans les bâtiments est la plus probable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 06 oct. 2017
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  • Réf : 0058

Distinguer la notion de non-classement et de rubrique ICPE

En tant qu’exploitant d’une installation industrielle, vous avez des obligations environnementales, même si vos activités ne sont pas classables et restent en dessous des seuils les plus faibles indiqués dans la nomenclature des installations classées.

L’objectif de cette fiche est :

  • de préciser les conditions qui permettent d’entrer dans le champ d’application de la nomenclature des installations classées sans pour autant être classé ;
  • de vous présenter les principales exigences réglementaires qui demeurent applicables en dehors du champ des ICPE.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 15 oct. 2018
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  • Réf : 0215

Évolution du régime d’autorisation vers le régime d’enregistrement

Le régime d’enregistrement correspond à un régime intermédiaire entre l’autorisation environnementale et la déclaration.

Du fait de l’objectif de simplification administrative poursuivi par sa mise en place ainsi que par celle du régime d’autorisation, ces deux régimes comportent des différences tant au niveau des démarches administratives que les exploitants doivent entreprendre, qu’au niveau de l’exploitation.

Quelles sont les différences entre ces deux régimes de classement ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 oct. 2018
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  • Réf : 0527

Identifier les exigences documentaires de l’ISO 14001

Dans le chapitre 7.5 de la norme ISO 14001 version 2015, il est précisé que les informations documentées (et c’est la nouveauté de la version 2015 puisqu’on ne parle plus de procédures ou d’enregistrements, mais bien d’informations documentées, excepté dans la note du paragraphe 8.1) doivent être présentes dans le système de management environnemental. Par ailleurs, l’étendue est fonction de différents critères d’importance dans l’organisme, pour répondre aux exigences de ladite norme et pour assurer l’efficacité du SME de l’organisme si ces informations documentées sont jugées nécessaires.

Cette fiche vous présente les étapes de la mise en place et du maintien des informations documentées du SME.


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