Génie écologique - Glossaire | Techniques de l'Ingénieur
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Génie écologique

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Génie écologique dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2001
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  • Réf : BE9010

Génie climatique dans le bâtiment

des systèmes énergétiques. À cela s’ajoutent les exigences écologiques et de développement durable apparues... au début de la décennie 1990. Le domaine du génie énergétique est donc un composant important du champ... et à la maintenance de certains équipements du génie climatique. La problématique de l’utilisation rationnelle...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2021
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  • Réf : GE1022

Écoconception et génie écologique

génie écologique... En tant que solution fondée sur la nature, le génie écologique cherche à répondre aux enjeux... . Pour cela, le génie écologique s’appuie sur le fonctionnement des écosystèmes et met en place... humain de ce projet sur l’écosystème. Ingénierie écologique et génie écologique Afin de lutter...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2009
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  • Réf : J1021

Modélisation en génie des procédés

En génie des procédés, la modélisation consiste en un ensemble d'équations mathématiques construit... de la modélisation des opérations unitaires en génie des procédés. Sont détaillés les différents aspects du processus... des écoulements...) du modèle virtuel pour lequel le formalisme est mathématique. En génie des procédés... propose dans un premier temps un aperçu général de la modélisation des opérations unitaires en génie...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 19 déc. 2014
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  • Réf : 1344

Gérer les ressources en eau

Comment gérez-vous vos ressources en eau au sein de votre installation classée ? Cette fiche va vous aider à connaître les législations auxquelles vous devez vous référer, en termes d’utilisation de vos ressources en eau et en fonction de votre régime de déclaration. De plus, l’eau est une ressource à préserver, ainsi cette fiche vous aidera aussi à mettre en place une gestion dite « équilibrée » conformément à l’article L. 211-1 du Code de l’environnement.

  • Quels sont les principes d’une gestion équilibrée de la ressource en eau ?
  • À quelles réglementations êtes-vous soumis ?
  • Quelles informations doivent apparaître dans le volet « eau » de votre étude d’impact ?
  • Comment gérer les prélèvements et la consommation en eau de votre ICPE ?
  • Comment gérer les rejets en eaux résiduaires de votre ICPE ?
  • Quelles sont les taxes et redevances perçues sur vos consommations et rejets d’eau ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1619

Faire tomber un brevet gênant

Le brevet délivré confère à son titulaire un monopole d’exploitation que les tiers peuvent avoir intérêt à faire tomber ; même lorsque les offices de propriété industrielle pratiquent un examen renforcé des conditions de brevetabilité, le titre délivré n’est jamais à l’abri d’une invalidation par l’autorité judiciaire.

L’action en nullité peut être engagée, soit comme stratégie de défense dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit à titre principal en dehors de toute action en contrefaçon, même si l’hypothèse est plus rare en pratique.

L’annulation du brevet présente la particularité d’avoir un effet dit « absolu », c’est pourquoi elle est la voie privilégiée pour faire tomber un brevet gênant.

À ce titre, cette fiche vise à :

  • expliciter les conditions d’ouverture et les spécificités de la procédure d’annulation d’un brevet français ou européen, permettant de faire tomber un brevet gênant ;
  • présenter les différentes causes d’invalidation d’un brevet français ou européen.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 14 juil. 2017
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  • Réf : 1620

Gérer un brevet gênant

Le brevet est par nature un obstacle licite à la concurrence dès lors qu’il confère à son titulaire une position de monopole lui permettant concrètement d’interdire aux tiers notamment de fabriquer, de mettre en œuvre ou de commercialiser l’invention protégée sans son consentement. Une entreprise peut être gênée dans son développement par le brevet d’un tiers, ce dernier pouvant être un concurrent exploitant ou détenteur d’un portefeuille de titres qu’il cherche à valoriser à travers la conclusion de licences. Certains brevets bloquants, dits « de barrage », sont même déposés (ou acquis) dans l’objectif avoué de contrarier le positionnement technologique d’un concurrent.

Cette fiche vise à expliciter les différentes tactiques, consensuelles et contentieuses, de nature à gérer au mieux une telle situation.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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