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Gravier

Gravier dans l'actualité

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Gravier dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • Réf : TBA1020

Les bétons courants

, gravier), le ciment (à titre de liant) et les adjuvants (pour ajuster les propriétés). Le dosage de l’eau... et dosage des granulats Granulats Graviers... Granulats graviers Ils doivent être de bonne qualité minéralogique... ’un béton binaire, c’est-à-dire 1 sable et 1 gravier avec D = 20 mm. Caractéristiques...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2019
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  • Réf : TBA2280

Présentation des différents revêtements de sols extérieurs

de sable et de gravier coloré, de ciment blanc et/ou de pigments ; en surface : la teinte est réalisée... et son entretien limité. Revêtement en graviers Que ce soit pour un usage piéton, décoratif... , ou bien pour le passage de véhicules, l’allée de gravier est une solution avantageuse. Les graviers peuvent être issus... deux types de gravier : le gravier roulé  : il a passé du temps dans l’eau des rivières à s’éroder...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2013
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  • Réf : TBA252

Prévention du risque radon

de dépressurisation Couche de gravier perméable La technique de dépressurisation du sol (SOS) consiste à intercaler... une épaisseur minimale de 20 cm de gravier sous le plancher. Les granulats utilisés sont d'une granulométrie... en conséquence. Film d'étanchéité La mise en place sur le gravier d'une membrane d'étanchéité (figure  17... d'étanchéité sous le gravier est encore plus efficace avec le principe de la double barrière (figure...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 juil. 2019
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  • Réf : 1006

Comprendre la notion de marché public

Vous êtes en relation avec une commune qui vous demande de lui fournir, par exemple, une installation informatique. Ce contrat peut-il être conclu librement, ou au contraire, est-il soumis à des règles spécifiques ?

Un texte régit désormais tous les contrats conclus par des personnes publiques. C’est le Code de la commande publique, dont la version législative est issue de l’ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018, suivie du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 pour la partie réglementaire.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 déc. 2017
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  • Réf : 1644

Céder ou acquérir un brevet

Les droits attachés au brevet mais également à la demande de brevet sont transmissibles en tout ou partie. La cession de ces droits, usuellement dénommée « cession de brevet » est un contrat par lequel le titulaire des droits sur le brevet ou d’une demande de brevet transfère tout ou partie du titre et les droits qui y sont attachés à un tiers, en contrepartie d’un prix en argent.

Si la cession de brevet est soumise au même régime juridique que la vente d’un bien, elle revêt également des spécificités propres à sa nature.

La cession peut être une opération isolée ou s’inscrire dans un cadre plus large tel que la cession globale d’un fonds de commerce.

Cette fiche vise à identifier, d’une part, les différents points à envisager afin de s’assurer de la validité du contrat de cession et, d’autre part, les droits et obligations découlant de cette cession, pour chacune des parties au contrat.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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