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Greffe

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Greffe dans les conférences en ligne


Greffe dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2016
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  • Réf : G4287

Justice administrative

sont assistés par les agents du greffe qui assurent l’instruction des affaires dans le respect des règles... . La requête peut être soit remise au greffe du tribunal, soit envoyée par lettre recommandée avec accusé... de la requête du requérant par le greffe qui est suivi par la désignation d’un rapporteur par le président... de bien prendre connaissance de tous les éléments. Si c’est le cas, informer le greffe du fait...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2018
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  • Réf : K1260

Chimie supportée sur phase solide

, le réactif ou le catalyseur est greffé sur un polymère solide insoluble.  L’utilisation de solvants... ou un catalyseur étaient greffés sur un polymère solide insoluble. Une autre application est la purification... une fonctionnalisation préalable et une succession de filtration (figure  3 ). La première étape consiste à greffer... , puis d’additionner un substrat (noté A). Ce polymère greffé étant généralement solide et insoluble...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2013
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  • Réf : TE7574

Diffusion MPLS

la greffe des branches terminales d'un arbre de distribution par des informations caractéristiques... l'on peut qualifier par le nombre de routeurs qui participent à sa construction), et par le processus de greffe d... 'équivalent dans les arborescences P2MP MPLS qui, par définition, sont incapables de greffer de nouvelles branches (ou d... RSVP_PATH en provenance d'un autre routeur feuille pour greffer une branche au même arbre...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 août 2011
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  • Réf : 0299

Mettre en œuvre une démarche d'innovation ouverte dans votre entreprise

Vous constatez qu’en dépit de l’avance technologique de votre entreprise, un nombre croissant d’inventions intéressantes se font en dehors de celle-ci, dans le monde entier. L’enjeu principal se déplace ; il n’est plus sur la possession des ressources, mais sur votre présence dans les clusters innovants.

L’innovation ouverte se définit comme le portefeuille de connexions que l’entreprise établit avec son écosystème pour s’alimenter en idées nouvelles. C’est un mode d’innovation basé sur la collaboration, les échanges réciproques selon la loi de l’offre et de la demande et guidés par un cadre juridique. Dans le modèle le plus avancé de co-création, des projets communs peuvent émerger. En dépit des difficultés rencontrées, elle est de plus en plus fréquemment engagée entre industriels du même secteur sous la forme de plateformes pré-compétitives.

Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 oct. 2016
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  • Réf : 0461

Identifier les différents régimes de responsabilités

Vous exploitez une ICPE. Vous vous interrogez sur vos responsabilités en cas de pollution ou de non-conformité de votre installation

Plusieurs responsabilités peuvent-elles se cumuler ?

Quatre régimes de responsabilité sont susceptibles de concerner l’exploitation de votre installation :

  • La responsabilité administrative, qui sanctionne une non-conformité à la réglementation des ICPE, dans le cadre des pouvoirs de police administrative du préfet : cette responsabilité se traduit par la mise en œuvre de sanction(s) administrative(s) prononcée(s) par l’autorité administrative.
  • La responsabilité civile, qui vous oblige à réparer le dommage subi par un tiers, par exemple un riverain, à la suite d’une pollution ou d’une non-conformité de votre installation : cette responsabilité se traduit par une condamnation, prononcée par le juge civil, à des dommages et intérêts et/ou par l’obligation de réaliser des travaux.
  • La responsabilité pénale, qui sanctionne un fait constitutif d’une infraction définie par un texte : cette responsabilité se traduit par une condamnation, prononcée par le juge pénal, à une peine d’amende et ou une peine de prison.
  • La responsabilité environnementale, qui sanctionne une atteinte à l’environnement, dans le cadre des pouvoirs de police administrative du préfet : cette responsabilité se traduit par l’obligation, sous le contrôle de l’autorité administrative, de prendre les mesures de prévention et de réparation qui s’imposent, et le cas échéant, par la mise en œuvre de sanction(s) administrative(s) prononcée(s) par l’autorité administrative.

Il est important d’avoir une vue d’ensemble de ces différents régimes de responsabilité et de déterminer s’ils peuvent se cumuler, pour pouvoir apprécier le risque encouru.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 oct. 2019
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  • Réf : 0852

Conclure un contrat de sous-traitance

Vous souhaitez sous-traiter l’exécution de prestations ou de travaux pour lesquels vous ne disposez pas soit des équipements et des compétences nécessaires, soit du temps nécessaire. Vous vous interrogez sur la rédaction de ce contrat.

La rédaction du contrat de sous-traitance ne fait pas l’objet de dispositions législatives particulières. La liberté des parties pour rédiger le contrat est donc entière, sous réserve de respecter les conditions de validité énoncées par le Code civil.

La structure et certaines clauses du contrat de sous-traitance méritent cependant une attention particulière.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


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