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Grenelle 1

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Grenelle 1 dans les livres blancs


Grenelle 1 dans les conférences en ligne


Grenelle 1 dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2010
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  • Réf : BM8070

Sécurisation des systèmes mécatroniques. Partie 1

à la plupart des secteurs industriels et technologiques. Définition 1  : la sûreté de fonctionnement... ) et de comportement anormal (non sûr) avec une frontière nette entre les deux. La figure  1 présente... le niveau de sécurité d'un système. Il évolue de la valeur 0 (pas de danger, destruction de matériel), 1... /et fermé, le référentiel CENELEC est complété par les normes EN 50159-1 et EN 50159-2. Nota...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2007
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  • Réf : E3585

Conception des cartes pour ordinateurs. Partie 1

. Partie 1 ] et le suivant [ Conception des cartes pour ordinateurs. Partie 2 ], nous analysons... et la figure  1 illustrent la loi de Moore et son application aux microprocesseurs de la gamme Intel... pour une impédance de 50 Ω pour un rapport w / h de 2, soit un conducteur de 1 mm de large, ce qui est compatible... fois l’effet de peau. Exemple dans le cas du cuivre à 1 GHz, l’épaisseur est d’environ 2 µm...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2009
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  • Réf : R686

Instrumentation temps-fréquence Partie 1

  1 . Même si le signal est supposé idéal, il sera soumis aux processus de bruit... du pilote intégré au compteur. Principes de mesures dans le domaine temporel D'après §  1.1 , on se rend... , les caractéristiques typiques des principales références pour les compteurs sont données dans le tableau  1... de type aléatoire (voir §  1.3 ). Dans le cas de la mesure d'intervalles de temps, la dissymétrie...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 05 août 2011
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  • Réf : 0309

Air et rejets : maîtriser les obligations induites par les produits ou substances chimiques

Votre entreprise utilise des produits chimiques susceptibles d’impacter la qualité de l’air. Pour éviter les dangers et les impacts de ces rejets pour la santé et l’environnement vous devez identifier vos obligations et mettre en place des mesures de gestion.

Cette fiche vous permettra d’identifier les principales mesures d’organisation pour maîtriser vos rejets dans l’air.

Cette fiche ne traite pas du contrôle des émissions de gaz à effet de serre (GES).

À l’aide du sommaire du programme de mesurage et de l’exemple de plan de mesurage, vous pourrez mettre en place un plan de mesurage afin de surveiller vos rejets.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 nov. 2012
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  • Réf : 0855

Introduction au Bilan Carbone : choisir de réaliser un Bilan Carbone

Vous souhaitez quantifier vos émissions de gaz à effet de serre (GES) pour les réduire ? Répondre à vos clients ? Suivre un indicateur « carbone » dans le cadre de votre politique de management environnemental ? Ou tout simplement répondre à une contrainte réglementaire (loi Grenelle n° 2010-788, étiquetage carbone…) ?

La méthode Bilan Carbone® et ses différents outils vous permettront de répondre aux différentes demandes de comptabilisation et de réduction d’émission de GES.

Un inventaire de gaz à effet de Serre, qui s’apparente à un Bilan Carbone® simplifié, est obligatoire depuis 2012 pour les personnes morales de droit privé employant plus de 500 personnes, et 250 dans les DOM TOM ou les personnes morales de droit public (cf. Principales dispositions de l’article 75 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010).

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 oct. 2016
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  • Réf : 1109

Biodiversité : vos principales obligations

La biodiversité, contraction de biologique et de diversité, représente la diversité du monde vivant à tous les niveaux : la faune, la flore, les milieux, les ressources naturelles…

Le Sommet de la Terre qui s’est tenu à Rio de Janeiro, en 1992, a consacré l’existence de la Convention sur la diversité biologique (CDB). L’enjeu de cet engagement international est de développer les stratégies nationales pour la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité. Cette convention a été ratifiée à ce jour par environ 190 pays, dont la France le 1er juillet 1994.

À partir de 2004, la France a souhaité concrétiser cet engagement international, en lançant la Stratégie nationale pour la biodiversité (SNB) 2011-2020. L’idée est de mettre en place un cadre cohérent pour que tous les porteurs de projets publics et privés puissent être sensibilisés à la biodiversité et agir en conséquence.

À partir de 2007 est intervenu le processus du Grenelle de l’environnement, qui a conduit la France à adopter notamment la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, portant « engagement national pour l’environnement » dite Grenelle 2. Cette loi comprend un chapitre sur la biodiversité (chapitre 4, articles 94 et suivants) dont l’objectif est d’assurer un bon fonctionnement des écosystèmes en protégeant les espèces et les habitats.

Dans ce contexte, il est important d’identifier :

  • les acteurs de la biodiversité, auprès desquels vous pouvez notamment recueillir des informations ;
  • les contraintes réglementaires propres à la biodiversité ;
  • les outils d’auto-évaluation des impacts de votre activité sur la biodiversité.

La loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, publiée au Journal officiel du 9 août 2016, contient plusieurs dispositions destinées à protéger la biodiversité.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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