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J 3450

J 3450 dans l'actualité

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J 3450 dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 1997
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  • Réf : B3400

Contrôle-commande et instrumentation

. Les quatre articles Instrumentation de surveillance radioactive pour les centrales nucléaires [B 3 450...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2003
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  • Réf : D3552

Alternateurs synchrones de grande puissance (partie 3)

On trouve dans l’article Pertes dans les machines tournantes [D 3 450] les méthodes générales de calcul... ; elles sont étudiées dans l’article Pertes dans les machines tournantes [D 3 450]. Nous n’en donnons...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2013
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  • Réf : P1415

Décantation – Filtration

à ne pas remettre les particules en suspension  RIVET (P.) - Guide de la séparation liquide-solide.   [J 3 450... borosilicaté ( Pyrex ® )  RIVET (P.) - Guide de la séparation liquide-solide.   [J 3 450] dont différents...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 nov. 2015
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  • Réf : 0060

Distinguer les différents régimes de classement : D, DC, E, A

En tant qu’exploitant industriel d’activités susceptibles de nuisances, vous devez connaître et respecter les contraintes réglementaires applicables.

Ces contraintes sont définies par le droit des installations classées qui a créé différents régimes de classement. On distingue quatre régimes, fonction de l’importance des nuisances sur l’environnement (dans l’ordre croissant de nuisances supposées) :

  • régime de la déclaration (D) ;
  • régime de la déclaration avec contrôle périodique (DC) ;
  • régime de l’enregistrement (E) ;
  • régime de l’autorisation (A) ;

L’objectif de cette fiche est à la fois de vous présenter les différents régimes existants, tout en vous aidant à déterminer le régime applicable à vos installations, produits, équipements

Le régime de classement est le critère déterminant pour l’application effective de la loi puisque c’est lui qui détermine le cadre juridique, technique et financier dans lequel l’installation peut être créée ou continuer à fonctionner.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement


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