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K 428

K 428 dans l'actualité

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K 428 dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2021
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  • Réf : H5060

Réglementation en matière de cryptologie

strictement sur les décisions de Wassenaar. Cette norme prend alors corps dans le Règlement européen n°  428... de biens et technologies à double usage, n °  428/2009 du 5 mai 2009. Ce règlement a subi 9 modifications... 2019. La version consolidée du règlement n° 428/2009 est disponible sur le site EUR-Lex de l’Union... sous l’appellation « Règlement CE n° 428/2009 ». Réglementation française sur l’exportation des moyens...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 1998
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  • Réf : K427

Conductivité thermique des liquides et des gaz

dans l’article [K 428] et sur la disquette [Disq. K 428] de ce traité. Pour de plus amples... et des liquides seront analysés en détail dans l’article [K 428] et sur la disquette [Disq K 428... ayant les valeurs les plus élevées (cf. article [K 428] et [Disq. K 428] de ce traité). Effet de la pression... [K 428] et la disquette [Disq. K 428] de ce traité. Effet de la masse volumique Le comportement...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 1999
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  • Réf : K428

Conductivité thermique des fluides sous pression

k428... de la température et de la pression est donnée dans les tableaux 3 à 30, et sur le CD-Rom [CD K 428]. La liste... et de la pression est donnée dans les tableaux 31 à 176, et sur le CD-Rom [CD K 428]. La liste des différents...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 août 2011
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  • Réf : 0108

Déterminer les produits à mesurer dans l'air des lieux de travail et à quelle fréquence

Après avoir défini succinctement les notions de valeurs limites d'exposition professionnelle, cette fiche vous permettra de repérer parmi les substances composant les produits que vous manipulez quelles sont celles qui nécessitent une mesure de l'exposition du personnel.

Les différents types de contrôles réglementaires sont précisés ainsi que leur périodicité pour les divers types de valeurs limites, qu'elles soient :

  • réglementaires contraignantes pour les agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques de catégorie 1 et 2 selon la DSD (1A et 1B selon le règlement CLP) ;
  • réglementaires contraignantes pour les autres agents chimiques dangereux ;
  • indicatives (réglementaires ou non).

Vos obligations de contrôle pour d'autres types d'agents chimiques sont également précisées.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1634

Quels sont les droits conférés par le brevet ?

Le brevet d’invention est un titre de propriété industrielle délivré par le directeur de l’Institut national de la propriété industrielle.

Véritable actif incorporel de l’entreprise, le brevet d’invention confère à son titulaire un monopole d’exploitation d’une durée maximale de 20 ans sur l’invention brevetée. Indépendamment de la valeur économique qu’il constitue, le brevet permet à son titulaire de protéger ses innovations, de se démarquer de la concurrence, de générer des revenus et d’agir à l’encontre des éventuels contrefacteurs.

Cette fiche vise à :

  • définir les contours de la protection accordée par la délivrance du brevet ;
  • expliciter les droits conférés par le monopole d’exploitation ;
  • identifier les actes que le titulaire du brevet peut interdire et ceux auxquels il ne peut s’opposer.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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