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Serge BRUNEL : Concepteur du logiciel Toxev
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VLEP | prélèvements | CMR
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Après avoir défini succinctement les notions de valeurs limites d'exposition professionnelle, cette fiche vous permettra de repérer parmi les substances composant les produits que vous manipulez quelles sont celles qui nécessitent une mesure de l'exposition du personnel.
Les différents types de contrôles réglementaires sont précisés ainsi que leur périodicité pour les divers types de valeurs limites, qu'elles soient :
- réglementaires contraignantes pour les agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques de catégorie 1 et 2 selon la DSD (1A et 1B selon le règlement CLP) ;
- réglementaires contraignantes pour les autres agents chimiques dangereux ;
- indicatives (réglementaires ou non).
Vos obligations de contrôle pour d'autres types d'agents chimiques sont également précisées.
Étapes :
- 1 - Repérez les agents chimiques que vous utilisez
- 2 - Une obligation générale de mesure pour les agents chimiques dangereux et les CMR
- 3 - Repérez les agents chimiques dont le mesurage a un caractère réglementaire
- 4 - Repérez les agents chimiques affectés d'une VLEP indicative non réglementaire (dont certains CMR)
- 5 - Repérez les agents chimiques objets d'une réglementation particulière
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Fiche
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Fiches à lire
Aller plus loin
Sites Internet
- Site du ministère du Travail : réponses aux questions sur le contrôle du risque chimique. Sous forme de question-réponse, les principaux éléments relatifs aux obligations de contrôle sont abordés
- INRS : tableau de l'ensemble des valeurs limites réglementaires et indicatives françaises, avec une introduction explicative (rechercher sur « Valeurs limites d'exposition professionnelle aux agents chimiques en France – Ed 984 »)
- www.dguv.de : GESTIS, base de données dont la maintenance est assurée par l'institut pour la sécurité et la santé au travail de l'Assurance sociale allemande des accidents de travail et maladies professionnelles (IFA). Cette base de données (en anglais) – International limit values for chemical agents – répertorie les valeurs limites d'exposition – plus de 1 500 substances – fixées dans une vingtaine de pays (EU, Québec, Japon, Suisse, États-Unis – NIOSH pas ACGIH). L'accès se fait par le nom anglais ou le n° CAS, le résultat est présenté sous forme d'un tableau des différentes valeurs limites d'exposition existantes (VLEP-8H et VLEP-CT)
Abréviations et acronymes
- ACD : agent chimique dangereux
- ACGIH : american conference of governmental industrial hygienists
- AFNOR : association française de normalisation
- ANSES : agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
- CARSAT : caisse d'assurance retraite et santé au travail
- CLP : classification labelling packaging
- CMR : cancérogène, mutagène, reprotoxique
Les catégories utilisées dans ces fiches pour les agents chimiques CMR sont celles de la directive DSD. Les correspondances avec celles du CLP sont les suivantes :
- CMR 1 (DSD) équivalent à CMR 1A (CLP)
- CMR 2 (DSD) équivalent à CMR 1B (CLP)
- CMR 3 (DSD) équivalent à CMR 2 (CLP)
- COFRAC : comité français d'accréditation
- CRAM : caisse régionale d'assurance maladie
- DRT : direction des relations du travail
- DSD : directive substances dangereuses
- GEH : groupe d'exposition homogène
- GTA : guide technique d'accréditation
- ICS : international classification for standards
- IFA : institut für arbeitsschutz der deutschen gesetzlichen unfallversicherung
- INRS : institut national de recherche et de sécurité
- ISO : international organization for standardization
- N° CAS : numéro du chemical abstract service
- N° EINECS : numéro de l’european inventory of existing commercial chemical substances
- NIOSH : national institute for occupational safety and health
- VL-CT : valeur limite d'exposition – court terme
- VLE : valeur limite d'exposition
- VLEP : valeur limite d'exposition professionnelle
- VME : valeur limite de moyenne d'exposition
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Documents
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Liste des valeurs limites d'expositions professionnelles réglementaires (articles R. 4412-149 et R. 4412-150)
Valeurs limites d’expositions professionnelles réglementaires (liste)
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