des travaux, avec comme conséquence que chaque entrepreneur n’est engagé que pour l’exécution de son lot... marchés de travaux... de référence déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés de travaux (de Bâtiment... des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux, c'est le document...
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]. Spécialement, dans ses rapports avec les titulaires de lots de marchés de travaux, « le contrôleur technique... marchés de travaux... exécution de travaux... entourant l'exécution d'un marché de travaux, public ou privé. En effet, l'exécution d'un marché de travaux...
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Cet article concerne le paiement des travaux commandés, c’est-à-dire du marché passé... à l’inexécution ou la mauvaise exécution des travaux, et peuvent entraîner la résiliation ou la résolution (sous... . Dans le cas de marchés privés de travaux, la liberté contractuelle est de règle, et plus spécialement... dans un secteur déterminé. Un marché de travaux peut être : à prix unitaire ; à prix forfaitaire...
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