Glossaire

# Maîtrise d'ouvrage

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Articles de références et fiches pratiques à propos de : Maîtrise d'ouvrage

Marchés de travaux – Assurance construction
Réf : C66

En France, l’exécution des marchés de travaux, qu’ils soient privés ou publics, est suivie d’une période de dix ans durant laquelle peut être recherchée la responsabilité des constructeurs en cas de désordres d’une certaine importance. En outre, à l’image de ce qui est [...]

10 nov. 2022

Marchés et concessions de travaux publics
Réf : C71

Certaines règles juridiques sont qualifiées d’"exorbitantes du droit commun", de par le pouvoir accordé aux personnes publiques comparativement aux personnes privées, ou par les contraintes plus rigoureuses qui leur sont imposées. Cela se traduit dans le Code de [...]

10 mai 2020

Enjeux croisés de la restauration d’un cours d’eau [...]
Réf : GE1033

La restauration en milieu urbain d’un cours d’eau, qui plus est fortement modifié, répond généralement à plusieurs problématiques parfois antagonistes. A travers deux exemples de travaux conduits par le SIAH, l’un de réouverture de petite rivière en plein centre-ville et [...]

10 oct. 2019

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Maîtrise d'ouvrage

Article d'actualité Photovoltaïque : comment la France tente de reconstruire une filière industrielle durable, entre innovation, souveraineté et pression concurrentielle
25 Mars 2026
Photovoltaïque : comment la France tente de ...

La relance d’une filière photovoltaïque française et européenne ne relève plus du seul débat industriel : elle s’impose désormais comme une question stratégique....

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