- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2021
|- Réf : C70
marché... marchés de travaux... L'étude des marchés de travaux implique de bien distinguer les marchés privés, d'une part... , et les marchés publics, d'autre part. Il faut aussi connaître les règles et usages qui président à la passation...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2022
|- Réf : C72
Exécution des marchés publics – Contentieux et responsabilités... marchés de travaux... marchés publics... préoccupation se traduit par une réglementation détaillée de la dévolution de certains types de marchés (appels...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2024
|- Réf : C77
marchés de travaux... entourant l'exécution d'un marché de travaux, public ou privé. En effet, l'exécution d'un marché de travaux... des tâches qui leur sont dévolues. La distinction faite entre les marchés publics et les marchés privés... [C 70] reste utile pour différencier les documents contractuels applicables. Dans les marchés...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.