». Cette opération, qui se pratique soit sur un matériel standard, soit à partir d’une nouvelle conception... permanent de l’appareil conduit à un résultat similaire. Lors de la conception d’un matériel, on évitera... ). 28/12/2018 Les matériels sont parfois utilisés dans des conditions d... les matériels contre les agressions dues à des séjours ou à des utilisations dans des environnements sévères...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
à choisir les matériels et canalisations avec le plus grand soin. Leurs caractéristiques et propriétés... de comprendre les influences externes qui s’exercent sur le matériel. En effet, la température, la présence... en compte dans le choix des matériels à utiliser. Nous présenterons ensuite les critères de choix... des matériels et canalisations, en tenant compte des indices de protection et des classes d...
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de l’article présente l’étude des risques liés à l’utilisation de ce matériel, renversement du coffrage... , ou de l’engin de levage, chute d’éléments ou de personnes. Des règles de conception et d... et de l’utilisation. Au cours de ces dernières années, les concepteurs de ces matériels ont amélioré significativement... ; Avant d’étudier la conception de ces coffrages, les caractéristiques d’un bon étaiement vont être abordées...
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Vous êtes l’auteur de créations ou vous êtes responsable d’une entreprise ou d’un service dont sont issues des créations.
Vous souhaitez obtenir un monopole sur ces réalisations pour accéder à de nouveaux marchés ou y sécuriser votre position, et éviter que des tiers ne les utilisent librement.
Vous désirez les exploiter soit directement soit en en organisant un système d’autorisations encadrées.
Cette fiche pratique a pour objet de vous exposer les principes généraux vous permettant d’apprécier l’opportunité de protéger une création par la propriété intellectuelle (PI).
En particulier, vous pourrez ainsi déterminer :
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
Vous avez identifié une innovation, mais la voie du brevet n’est pas envisagée notamment pour les raisons suivantes :
Vous souhaitez donc savoir :
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
Cette fiche permet d’appréhender les moyens dont vous disposez pour protéger un logiciel ou une création informatique.
Le logiciel et la création informatique peuvent être protégés par le droit de la propriété intellectuelle sous certaines conditions. Néanmoins, chaque élément composant une création informatique a un régime propre (droit d’auteur hybride pour le logiciel, droit d’auteur classique pour les éléments graphiques, par exemple) et il est impératif de s’interroger à chaque stade de réalisation de la création sur le régime applicable pour optimiser sa protection.
En pratique, pour bien protéger une création informatique, il convient d’identifier les différents éléments la composant : logiciel, interfaces graphiques, algorithmes, langage de programmation, fonctionnalités ou encore documentations. Ce travail d’identification vous permettra d’appliquer à chaque élément le régime juridique qui lui est propre, de mesurer l’étendue de vos droits et d’optimiser la protection de votre création informatique.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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