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Matière

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Matière dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 1994
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  • Réf : A1195

La matière molle

O n distingue habituellement trois états de la matière : l’ état gazeux , de faible densité... , échappent aux trois catégories ci-dessus. Au début des années 1990 a été inventé le terme matière molle... pour définir de tels systèmes. Définition La dénomination matière molle peut sembler... du physico-chimiste étudiant la matière dans l’état condensé (c’est-à-dire n’étudiant ni les gaz...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2020
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  • Réf : BM7975

Recyclage des déchets d’impression 3D

L’impression 3D offre un avantage de principe relativement aux technologies de fabrication soustractives conventionnelles, celui de n’utiliser que la seule quantité de matière nécessaire à la réalisation d’un objet avec des gains en termes de consommation de matière. Plusieurs types de déchets peuvent être toutefois pris en considération selon les procédés d’addition de matière, les pièces ratées...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2008
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  • Réf : J1077

Transfert de matière

Un appareil échangeur de matière à contact permanent est constitué pour sa partie active d... 'un fût cylindrique dans lequel s'opère un transfert de matière entre deux phases sans qu'il y ait d... 'étages matérialisés dans lesquels ce transfert se déroule. Généralement, les deux phases qui échangent de la matière... de matière à contact permanent exige une surface de contact entre les deux phases traitées. Pour plus d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 juil. 2016
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  • Réf : 0503

Identifier les obligations en matière de concertation

Vous exploitez une ICPE et vous vous interrogez sur l’obligation de concertation avec le public préalablement à une décision du préfet relative à votre installation.

  • Qu’est-ce que la concertation ?
  • Dans quels cas doit-elle être organisée ?
  • Êtes-vous responsable de son organisation ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2015
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  • Réf : 0668

Identifier les obligations en matière d’information

La Charte de l'environnement énonce que « Toute personne a le droit, dans les conditions et les limites définies par la loi, d'accéder aux informations relatives à l'environnement détenues par les autorités publiques et de participer à l'élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement » (cf. article 7 de la Charte).

Il a été jugé que les principes énoncés par la Charte de l'environnement s’imposent directement aux autorités administratives dans les domaines de compétences qui leur sont propres (Conseil d’Etat, Assemblée, 3 octobre 2008, n° 297931. Ces principes doivent donc guider l’action de l’administration ; à défaut, elle risque de voir ses décisions censurées par le Juge.

Ce droit à l’information est repris à l’article L. 110-1 du Code de l’environnement, qui, dans sa version issue de la loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012, relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l'environnement, énonce le « droit d’accéder aux informations relatives à l’environnement détenues par les autorités publiques ».

Dans le domaine des installations classées pour l’environnement, il appartient à l’autorité préfectorale de permettre au public d’accéder à l’information relative aux installations.

Il est donc essentiel de comprendre la notion d’information environnementale, et d’identifier les acteurs ainsi que les modalités permettant l’accès à cette information.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 mai 2015
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  • Réf : 1488

Les nouvelles obligations en matière de DASRI

La réglementation concernant les DASRI a évolué. Cette fiche vise à vous expliquer les nouvelles obligations qu’a le producteur de DASRI.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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