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Multisecteurs

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Multisecteurs dans les livres blancs


Multisecteurs dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2018
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  • Réf : J8125

Stratégie technologique et processus d’innovation

Les entreprises innovantes disposent d’une organisation et de méthodes afin de piloter leur processus d’innovation. En parallèle, leurs dirigeants déterminent de manière plus ou moins formelle la stratégie industrielle à suivre en cherchant à définir les domaines où des nouveautés sont à développer. Élaborer une stratégie technologique permet de déterminer les métiers de demain et les ressources qui feront le succès de l’entreprise et lui permettront de se différencier sur le marché. Afin d’analyser l’entreprise et son environnement, une méthode centrée sur l’évaluation des ressources technologiques est proposée dans cet article. Elle sera également illustrée par un cas industriel.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2018
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  • Réf : P3300

Analyse des macromolécules biologiques

Les macromolécules biologiques synthétiques connaissent un développement considérable grâce à l’essor des biotechnologies. Leur mode d’obtention par biotechnologie impose d’avoir recours à des techniques particulières d’analyse  aussi bien pendant les études de développement qu’en analyse de routine. Deux types d’exemples sont présentés dans cet article pour montrer les apports de la chimie analytique et la place qu’elle tient tout en demeurant dans le cadre strict de sa discipline : biotechnologies faisant appel à des processus de fermentation et de génie enzymatique et biotechnologique reposant sur la recombinaison génétique (génie génétique).

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2018
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  • Réf : SE1679

Méthodes d'analyse des causes racines des défaillances

Cet article présente les principales méthodes d’analyse des causes racines des défaillances survenues sur des procédés industriels (RCFA). Les objectifs sont de les identifier et ensuite de les éliminer définitivement. Après un rappel des concepts de causalité, des méthodes de représentation des procédés et de terminologie, un exemple d’enquête sur un accident d’avion illustre la problématique de la recherche des causes racines. Les principales méthodes et outils utilisés pour la recherche de la (ou des) cause(s) racine(s) font l’objet de descriptifs succincts y compris ceux basés sur l’intelligence artificielle. En conclusion, une perspective des études en cours sera proposée.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 mai 2018
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  • Réf : 0024

Élaborer une étude d'impact (EI)

L’étude d’impact fait partie du processus de l’évaluation environnementale auquel peut être soumise une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE), soit de manière systématique soit au cas par cas (annexe à l’article R. 122-2 du Code de l’environnement). Cette pièce essentielle du dossier doit prendre en compte l’environnement du projet dans sa globalité.

Une bonne connaissance de l’état initial du site est un préalable, mais certains éléments sont à déterminer.

  • Quels sont les thèmes à traiter pour bien évaluer l’impact de votre projet sur l’environnement ?
  • Y a-t-il lieu d’insister davantage sur certains sujets ?
  • Jusqu’où s’étend son périmètre d’exploration pour prendre en compte toutes les interactions significatives entre votre projet et l’environnement ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 mai 2018
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  • Réf : 0038

Demander un permis de construire pour une ICPE

Vous souhaitez déposer une demande de permis de construire (PC) pour un nouvel atelier ou pour apporter des modifications à des bâtiments devant abriter des activités classées (ICPE). Vous êtes également en pleines démarches administratives pour obtenir l’autorisation d’exploiter ces activités.

Pour ces deux dossiers de demandes adressés respectivement à la préfecture – pour l’autorisation d’exploiter des ICPE – et à la mairie siège du projet pour le PC, des dispositions sont à prendre dans la façon de conduire ces deux démarches, plus particulièrement en ce qui concerne :

  • la concomitance de ces deux demandes ;
  • les pièces à fournir pour chacune d’elles.

Toutefois, malgré l’indépendance de ces deux autorisations :

  • des règles sont à respecter par le pétitionnaire dans les modalités de dépôt de sa demande de PC et de son dossier ICPE ;
  • des dispositions sont prévues dans la procédure d’instruction pour que les deux services instructeurs soient informés des résultats de l’avancement de chacune de ces deux demandes et donc des conditions de leur délivrance.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 mai 2018
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  • Réf : 0059

Identifier les démarches associées à chaque régime

En tant qu’exploitant, vous devez connaître et respecter les contraintes réglementaires applicables à vos activités. La législation des ICPE confère à l’État des pouvoirs :

  • d’autorisation ou de refus d’autorisation de fonctionnement d’une installation ;
  • de réglementation (imposer le respect de certaines dispositions techniques, autoriser ou refuser le fonctionnement d’une installation) ;
  • de contrôle ;
  • de sanction.

À chaque régime de classement (D, DC, E, A, AS) correspondent un cadre réglementaire et une procédure de mise en service particulière.

L’objectif de cette fiche est :

  • de vous présenter les démarches associées aux différents régimes ;
  • de vous aider à les comprendre afin de faciliter leur mise en œuvre.


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