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Norme silicone tenue autofixant brevet polyuréthane PU

Norme silicone tenue autofixant brevet polyuréthane PU dans l'actualité

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Norme silicone tenue autofixant brevet polyuréthane PU dans les livres blancs


Norme silicone tenue autofixant brevet polyuréthane PU dans les conférences en ligne


Norme silicone tenue autofixant brevet polyuréthane PU dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2012
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  • Réf : M4012

Le joint de grains réel

Cet article traite du joint de grains parfait, celui dont la structure est décrite grâce aux simulations et aux observations sur bicristaux en microscopie électronique en transmission à haute résolution. En réalité, cette structure parfaite subit des transformations sous l'effet de la température et des variations de composition chimique liées aux échanges avec les cristaux voisins. Ces modificat...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2012
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  • Réf : M4013

Le joint de grains réel

Contrairement aux joints de grains parfaits, les joints de grains réels contiennent généralement des imperfections. En dehors des défauts chimiques, ils présentent des défauts linéaires, résultant d'interactions avec les dislocations des cristaux avoisinants, ou directement de sollicitations mécaniques. Par ailleurs, dans les polycristaux, les joints sont organisés en réseau qui constitue un élém...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2007
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  • Réf : N2882

Silicones ou siloxanes

qu'elles donnent des possibilités des silicones. Toutes les normes ne figurent pas ici , la normalisation... -rideaux n'a pu voir le jour que grâce aux mastics silicones. Qui n'a pas vu, ou entendu parler, de la Pyramide... à base de tissé de verre avec vernis époxyde, au polyuréthane, aux silicones, aux polyesters, bitumineux... , polycarbonate, polyester, polyéthylène, polystyrène, polyuréthane, PVC, PVF, silicone, caoutchouc butyle, SBR...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 déc. 2014
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  • Réf : 1273

L’analyse sémantique des informations avec le moteur Noopsis

La simple mise à disposition de la connaissance, sans traitement particulier, rend cette dernière floue et inexploitable. Noopsis, outil de collecte développé par une entreprise normande, permet de collecter un grand volume d’information et interprète le sens grâce à son moteur de traitement sémantique. Il permet également de réaliser un premier traitement de l’information collectée avant que celle-ci ne soit analysée par le veilleur.

  • Comment Noopsis fonctionne-t-il ?
  • Quels types d’information peut-on collecter ?
  • À quoi peut servir ce traitement sémantique pour le veilleur ?

Cette fiche répondra à ces questions à travers des exemples.

Toutes les clefs pour maitriser la veille technologique

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1619

Faire tomber un brevet gênant

Le brevet délivré confère à son titulaire un monopole d’exploitation que les tiers peuvent avoir intérêt à faire tomber ; même lorsque les offices de propriété industrielle pratiquent un examen renforcé des conditions de brevetabilité, le titre délivré n’est jamais à l’abri d’une invalidation par l’autorité judiciaire.

L’action en nullité peut être engagée, soit comme stratégie de défense dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit à titre principal en dehors de toute action en contrefaçon, même si l’hypothèse est plus rare en pratique.

L’annulation du brevet présente la particularité d’avoir un effet dit « absolu », c’est pourquoi elle est la voie privilégiée pour faire tomber un brevet gênant.

À ce titre, cette fiche vise à :

  • expliciter les conditions d’ouverture et les spécificités de la procédure d’annulation d’un brevet français ou européen, permettant de faire tomber un brevet gênant ;
  • présenter les différentes causes d’invalidation d’un brevet français ou européen.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 déc. 2017
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  • Réf : 1644

Céder ou acquérir un brevet

Les droits attachés au brevet mais également à la demande de brevet sont transmissibles en tout ou partie. La cession de ces droits, usuellement dénommée « cession de brevet » est un contrat par lequel le titulaire des droits sur le brevet ou d’une demande de brevet transfère tout ou partie du titre et les droits qui y sont attachés à un tiers, en contrepartie d’un prix en argent.

Si la cession de brevet est soumise au même régime juridique que la vente d’un bien, elle revêt également des spécificités propres à sa nature.

La cession peut être une opération isolée ou s’inscrire dans un cadre plus large tel que la cession globale d’un fonds de commerce.

Cette fiche vise à identifier, d’une part, les différents points à envisager afin de s’assurer de la validité du contrat de cession et, d’autre part, les droits et obligations découlant de cette cession, pour chacune des parties au contrat.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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