- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 1998
|- Réf : F1000
unitaires du génie chimique. ouvrant le champ des applications à l’ industrie alimentaire... ’enseignement arrivait à sa limite. Développement du génie industriel alimentaire (GIA) ou génie des procédés... le premier au monde à appliquer les principes du génie chimique aux opérations des industries alimentaires, LONCIN... (M.) - Les opérations unitaires du génie chimique. . L’ouvrage comporte un chapitre de notions...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2005
|- Réf : F1050
) et plus encore par le sucre « industriel » qui entre dans les fabrications de très nombreuses spécialités alimentaires... unitaire des repas pris hors domicile. L’effet revenu dans la consommation alimentaire : des disparités... Cet article s’interroge sur les évolutions mondiales de la consommation alimentaire et tente d... de consommation alimentaire. Aujourd’hui la démographie reste un des paramètres essentiels pour expliquer...
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- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2009
|- Réf : J1021
de la modélisation des opérations unitaires en génie des procédés. Sont détaillés les différents aspects du processus... propose dans un premier temps un aperçu général de la modélisation des opérations unitaires en génie... de représentation des opérations en génie des procédés. Commencer la formulation du modèle suppose... En génie des procédés, la modélisation consiste en un ensemble d'équations mathématiques construit...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 17 juil. 2017
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- Réf : 1619
Le brevet délivré confère à son titulaire un monopole d’exploitation que les tiers peuvent avoir intérêt à faire tomber ; même lorsque les offices de propriété industrielle pratiquent un examen renforcé des conditions de brevetabilité, le titre délivré n’est jamais à l’abri d’une invalidation par l’autorité judiciaire.
L’action en nullité peut être engagée, soit comme stratégie de défense dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit à titre principal en dehors de toute action en contrefaçon, même si l’hypothèse est plus rare en pratique.
L’annulation du brevet présente la particularité d’avoir un effet dit « absolu », c’est pourquoi elle est la voie privilégiée pour faire tomber un brevet gênant.
À ce titre, cette fiche vise à :
- expliciter les conditions d’ouverture et les spécificités de la procédure d’annulation d’un brevet français ou européen, permettant de faire tomber un brevet gênant ;
- présenter les différentes causes d’invalidation d’un brevet français ou européen.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 14 juil. 2017
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- Réf : 1620
Le brevet est par nature un obstacle licite à la concurrence dès lors qu’il confère à son titulaire une position de monopole lui permettant concrètement d’interdire aux tiers notamment de fabriquer, de mettre en œuvre ou de commercialiser l’invention protégée sans son consentement. Une entreprise peut être gênée dans son développement par le brevet d’un tiers, ce dernier pouvant être un concurrent exploitant ou détenteur d’un portefeuille de titres qu’il cherche à valoriser à travers la conclusion de licences. Certains brevets bloquants, dits « de barrage », sont même déposés (ou acquis) dans l’objectif avoué de contrarier le positionnement technologique d’un concurrent.
Cette fiche vise à expliciter les différentes tactiques, consensuelles et contentieuses, de nature à gérer au mieux une telle situation.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
