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Ouvrages de protection contre la houle

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Ouvrages de protection contre la houle dans les livres blancs


Ouvrages de protection contre la houle dans les conférences en ligne


Ouvrages de protection contre la houle dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 1998
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  • Réf : C3671

Stockage de l’eau : ouvrages en béton

Les responsables du fonctionnement d’un ouvrage de traitement et de stockage d’un service... public de distribution d’eau, ou d’un ouvrage d’épuration et d’assainissement d’eaux usées... , en particulier l’étanchéité des ouvrages et le choix de la classe (qui correspond au principe de réalisation) ; b... ) les fonctions complémentaires : compatibilités avec les liquides contenus dans les ouvrages ; résistance...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2011
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  • Réf : C4501

Ouvrages d’art

Un ouvrage d’art qu’il soit exceptionnel ou courant, est le fruit d’un travail d... techniques et des sensibilités esthétiques, permet de faire les bons choix, de trouver pour chaque ouvrage... à respecter pour intégrer les ouvrages d’art en harmonie dans leur site d’implantation : circulaire du 24...  septembre 1984 relative à la qualité paysagère et architecturale des ouvrages routiers ; circulaire n° 87...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 1995
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  • Réf : C4631

Ouvrages de protection contre la houle

Les ouvrages de protection contre la houle sont les ouvrages qui permettent de protéger un port... . Avant d’entreprendre l’implantation finale et la construction d’un ouvrage de protection contre la houle... et les caractéristiques de ses ouvrages principaux de protection contre la houle, mais ils s’avèrent souvent trop partiels... sur le franchissement par la houle des ouvrages de protection. Courants Une étude particulière est à entreprendre...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 mai 2014
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  • Réf : 0632

Comment valoriser la protection de la propriété intellectuelle ?

Que ce soit à l’occasion d’une opération d’achat ou de vente de technologies (vente de fonds de commerce, apport partiel d’actif, apport au capital d’une société, cession ou licence de titres de propriété intellectuelle, communication de savoir-faire commercial ou industriel, accord de licences croisées), d’une demande de vos investisseurs dans le cadre d’audits financiers (due diligence, rapport annuel comptable, gestion fiscale, financement par la dette), de la constitution d’un portefeuille de titres de propriété intellectuelle, ou dans le cadre de litiges (pour une expertise financière des dommages et intérêts, un règlement transactionnel), votre entreprise peut avoir besoin d’évaluer la valeur de ses actifs immatériels.

Vous devez donc pouvoir :

  • recenser vos actifs immatériels valorisables ;
  • évaluer la valeur de vos technologies le plus précisément possible ;
  • appliquer les principales méthodes d’évaluation financière.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 sept. 2012
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  • Réf : 0851

Identifier les obligations du maître d’ouvrage

Vous avez signé un marché de sous-traitance (sous-traitance de marché), et vous vous interrogez sur les obligations à la charge du maître d’ouvrage.

Deux obligations principales sont à sa charge :

  • l’acceptation du sous-traitant et l’agrément de ses conditions de paiement ;
  • le paiement direct du sous-traitant, sous certaines conditions.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2017
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  • Réf : 1606

La protection du design en France

Quel que soit le secteur considéré, le design permet de créer de la valeur ajoutée, de valoriser les inventions techniques, de se différencier de ses concurrents et de séduire les consommateurs.

Il est particulièrement important de protéger efficacement ses créations, afin de se prémunir de leur appropriation par les concurrents et de préserver une réelle capacité de différenciation et d’attractivité sur le marché.

Le Code de la propriété intellectuelle prévoit, à l’égard des créations esthétiques, différents régimes de protection qui n’obéissent pas aux mêmes conditions de fond et de forme. Il convient donc de déterminer une stratégie de protection des créations au cas par cas.

Cette fiche vise à expliciter les différentes possibilités de protection ouvertes aux créateurs de dessins et formes tridimensionnelles, les conditions devant être respectées, leurs avantages et leurs limites.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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